Apel lycee notre-dame des marais
Fougeres · 35300
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W351000371
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 9 bis RUE Eugene Pacory, 35300 Fougeres
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : mettre en oeuvre et faire connaitre le projet du mouvement des APEL et renforcer le sentiment dappartenance a un mouvement national. A cet effet lassocation adhere a lAPEL du departement dIlle-et-Vilaine, adherente a lAPEL de lAcademie de Bretagne elle meme membre de lAPEL nationale. Representer les familles aupres des pouvoirs publcis et de toutes autorites civiles ou religieuses et plus generalement aupres des tiers
« reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
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Historique officiel
Modification de l’objet déclaré
mettre en oeuvre et faire connaître le projet du mouvement des APEL et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national, à cet effet l'assocation adhère à l'APEL du département d'Ille-et-Vilaine, adhérente à l'APEL de l'Académie de Bretagne elle même membre de l'APEL nationale, représenter les familles auprès des pouvoirs publcis et de toutes autorités civiles ou religieuses et plus généralement auprès des tiers.
19 oct. 2009
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 200900501066 · Source du 12 déc. 2009 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W351000371 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090050.taz
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Fougeres (35115) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 35300
- Département
- 35
- Région
- Bretagne
- Adresse
- 9 bis RUE Eugene Pacory, 35300 Fougeres
Coordonnées publiées : 48.35850, -1.20666
Identifiants
- RNA
- W351000371
- ID Source
- W351000371
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 10 avr. 2026
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- parents d'élèves
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 351S
- Nom court
- APEL
- Adresse de gestion
- 9 BIS RUE EUGENE PACORY, 35300 FOUGERES
- Observation
- reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 3 janv. 1971
- Dernière déclaration en préfecture
- 9 oct. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 10 avr. 2026, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.