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RNA W353005655Rennes · 35000Active dans le RNA · état au 18 juin 2020
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40mcube

Rennes · 35000

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W353005655
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
48 AV Sergent Maginot, 35000 Rennes

SIREN
440602134 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 440602134 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W353005655, provider returned W353005655

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : l’objet déclaré n’est pas suffisamment précis dans le registre public.

Emploi
Effectif salarié · 6 à 9 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
1 établissement actif sur 2
Financements publics identifiés · 2019–2025
829 745 €

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

Anciens noms
40MCUBE - ASSOCIATION DU JOUR.

  1. Changement de nom

    « 40MCUBE - ASSOCIATION DU JOUR. » → « 40MCUBE. »

    16 déc. 2015

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201500520662 · Source du 26 déc. 2015 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W353005655 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2015.tar.gz#ASS20150052.taz

  2. Modification de l’objet déclaré

    promouvoir l'art contemporain.

    16 déc. 2015

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201500520662 · Source du 26 déc. 2015 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W353005655 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2015.tar.gz#ASS20150052.taz

  3. Modification officielle publiée

    1 juil. 2009

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 200900310769 · Source du 1 août 2009 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W353005655 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090031.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Effectif salarié
6 à 9 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
2 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège)
44060213400023
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
24 janv. 2002

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Argent public documenté

36 engagements de subvention · 2019 à 2025
829 745 € · les 5 engagements les plus récents sont affichés ici.

Ces données ne représentent pas nécessairement la totalité des financements publics reçus. Les montants portent sur les années indiquées, et ne prouvent pas un versement effectif.

  • Ministère de la Culture

    Entrepreneuriat culturel

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2025:2104254271:440602134:033400110101:0334-CINL-C301:CCCMI02075:1500000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 440602134 · ministry commitment number (EJ): 2104254271

    15 000 €

  • Ministère de la Culture

    Centres d'art conventionnés d'intérêt national

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2025:2104635837:440602134:013100050301:0131-DR35-D635:CCDDR09035:7000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 440602134 · ministry commitment number (EJ): 2104635837

    70 000 €

  • Ministère de la Culture

    Partenariats et contractualisations avec les collectivités territoriales - EAC

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2025:2104678319:440602134:036100101201:0361-DR35-D635:CCDDR12035:1350000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 440602134 · ministry commitment number (EJ): 2104678319

    13 500 €

  • Ministère de la Culture

    Education populaire cohésion sociale et monde du travail

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2025:2104752584:440602134:036100110801:0361-DR35-D635:CCDDR12035:1280000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 440602134 · ministry commitment number (EJ): 2104752584

    12 800 €

  • Ministère de la Culture

    Actions à destination des publics en situation de handicap(hors EAC)

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2025:2104765430:440602134:036100110703:0361-DR35-D635:CCDDR12035:1500000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 440602134 · ministry commitment number (EJ): 2104765430

    15 000 €

Voir les 31 autres engagements publiés
  • Ministère de la Culture

    Insertion professionnelle

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2025:2104781781:440602134:036100090101:0361-DR35-D635:CCDDR12035:1000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 440602134 · ministry commitment number (EJ): 2104781781

    10 000 €

  • Ministère de la Culture

    Soutien à des résidences arts visuels

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2025:2104882184:440602134:013100050403:0131-DR35-D635:CCDDR09035:1000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 440602134 · ministry commitment number (EJ): 2104882184

    10 000 €

  • Ministère de la Culture

    Entrepreneuriat culturel

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2024:2104254271:440602134:033400110101:0334-CINL-C301:CCCMI02075:1500000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 440602134 · ministry commitment number (EJ): 2104254271

    15 000 €

  • Ministère de la Culture

    Centres d'art conventionnés d'intérêt national

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2024:2104282519:440602134:013100050301:0131-DR35-D635:CCDDR09035:7000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 440602134 · ministry commitment number (EJ): 2104282519

    70 000 €

  • Ministère de la Culture

    Partenariats et contractualisations avec les collectivités territoriales - EAC

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2024:2104292484:440602134:036100101201:0361-DR35-D635:CCDDR12035:500000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 440602134 · ministry commitment number (EJ): 2104292484

    5 000 €

  • Ministère de la Culture

    Actions à destination des publics en situation de handicap(hors EAC)

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2024:2104380180:440602134:036100110703:0361-DR35-D635:CCDDR12035:1500000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 440602134 · ministry commitment number (EJ): 2104380180

    15 000 €

  • Ministère de la Culture

    Education populaire cohésion sociale et monde du travail

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2024:2104408498:440602134:036100110801:0361-DR35-D635:CCDDR12035:1750000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 440602134 · ministry commitment number (EJ): 2104408498

    17 500 €

  • Ministère de la Culture

    Insertion professionnelle

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2024:2104435878:440602134:036100090101:0361-DR35-D635:CCDDR12035:1000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 440602134 · ministry commitment number (EJ): 2104435878

    10 000 €

  • Ministère de la Culture

    Actions à destination des publics en établissement hospitalier et médico-social(hors EAC)

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2024:2104438234:440602134:036100110702:0361-DR35-D635:CCDDR12035:1200000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 440602134 · ministry commitment number (EJ): 2104438234

    12 000 €

  • Ministère de la Culture

    Education artistique en temps scolaire

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2024:2104450178:440602134:036100100801:0361-DR35-D635:CCDDR12035:850000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 440602134 · ministry commitment number (EJ): 2104450178

    8 500 €

  • Ministère de la Culture

    Centres d'art conventionnés d'intérêt national

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2023:2103954633:440602134:013100050301:0131-DR35-D635:CCDDR09035:7000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 440602134 · ministry commitment number (EJ): 2103954633

    70 000 €

  • Ministère de la Culture

    Centres d'art conventionnés d'intérêt national

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2023:2104015420:440602134:013100050301:0131-DR35-D635:CCDDR09035:200000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 440602134 · ministry commitment number (EJ): 2104015420

    2 000 €

  • Ministère de la Culture

    Actions à destination des publics en situation de handicap(hors EAC)

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2023:2104110750:440602134:036100110703:0361-DR35-D635:CCDDR12035:1500000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 440602134 · ministry commitment number (EJ): 2104110750

    15 000 €

  • Ministère de la Culture

    Education artistique en temps scolaire

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2023:2104116122:440602134:036100100801:0361-DR35-D635:CCDDR12035:617500 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 440602134 · ministry commitment number (EJ): 2104116122

    6 175 €

  • Ministère de la Culture

    Insertion professionnelle

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2023:2104140832:440602134:036100090101:0361-DR35-D635:CCDDR09035:3000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 440602134 · ministry commitment number (EJ): 2104140832

    30 000 €

  • Ministère de la Culture

    Centres d'art conventionnés d'intérêt national

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2023:2104233085:440602134:013100050301:0131-DR35-D635:CCDDR09035:5000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 440602134 · ministry commitment number (EJ): 2104233085

    50 000 €

  • Ministère de la Culture

    Entrepreneuriat culturel

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2023:2104254271:440602134:036100110904:0361-CMIC-C303:CCCMI02075:1500000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 440602134 · ministry commitment number (EJ): 2104254271

    15 000 €

  • Ministère de la Culture

    Centres d'art conventionnés d'intérêt national

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2022:2103609223:440602134:013100050301:0131-DR35-D635:CCDDR09035:7000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 440602134 · ministry commitment number (EJ): 2103609223

    70 000 €

  • Ministère de la Culture

    Centres d'art conventionnés d'intérêt national

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2022:2103857026:440602134:013100050301:0131-DR35-D635:CCDDR09035:1500000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 440602134 · ministry commitment number (EJ): 2103857026

    15 000 €

  • Ministère de la Culture

    Actions à destination des publics en situation de handicap(hors EAC)

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2022:2103860778:440602134:036100110703:0361-DR35-D635:CCDDR12035:1500000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 440602134 · ministry commitment number (EJ): 2103860778

    15 000 €

  • Ministère de la Culture

    Aides aux projets

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2022:2103865516:440602134:013100050201:0131-CGCA-C201:CCCCA09075:2000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 440602134 · ministry commitment number (EJ): 2103865516

    20 000 €

  • Ministère de la Culture

    Centres d'art conventionnés d'intérêt national

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2021:2103254223:440602134:013100050301:0131-DR35-D635:CCDDR09035:6000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 440602134 · ministry commitment number (EJ): 2103254223

    60 000 €

  • Ministère de la Culture

    Education artistique en temps scolaire

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2021:2103488938:440602134:036100100801:0361-DR35-D635:CCDDR12035:200000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 440602134 · ministry commitment number (EJ): 2103488938

    2 000 €

  • Ministère de la Culture

    Entrepreneuriat culturel

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2021:2103541306:440602134:036100110904:0361-CMIC-C303:CCCMI02075:3000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 440602134 · ministry commitment number (EJ): 2103541306

    30 000 €

  • Ministère de la Culture

    Centres d'art conventionnés d'intérêt national

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2020:2102937699:440602134:013100050301:0131-DR35-D635:CCDDR09035:5967000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 440602134 · ministry commitment number (EJ): 2102937699

    59 670 €

  • Ministère de la Culture

    Pratiq artistiques & culturelles en temps scolaire

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2020:2103015871:440602134:022400060801:0224-DR35-D635:CCDDR12035:700000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 440602134 · ministry commitment number (EJ): 2103015871

    7 000 €

  • Ministère de la Culture

    Subventions - lieux arts visuels hors opérateur/réseau

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2019:2102665582:440602134:013100050305:0131-DR35-D635:CCDDR09035:3000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 440602134 · ministry commitment number (EJ): 2102665582

    30 000 €

  • Ministère de la Culture

    Soutien à des résidences arts visuels

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2019:2102667240:440602134:013100050601:0131-DR35-D635:CCDDR09035:1000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 440602134 · ministry commitment number (EJ): 2102667240

    10 000 €

  • Ministère de la Culture

    Pratiq artistiques & culturelles en temps scolaire

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2019:2102749326:440602134:022400060801:0224-DR35-D635:CCDDR12035:560000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 440602134 · ministry commitment number (EJ): 2102749326

    5 600 €

  • Ministère de la Culture

    Soutien à des résidences arts visuels

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2019:2102780460:440602134:013100050601:0131-DR35-D635:CCDDR09035:1000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 440602134 · ministry commitment number (EJ): 2102780460

    10 000 €

  • Ministère de la Culture

    Soutien à des résidences arts visuels

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2019:2102839013:440602134:013100050601:0131-DR35-D635:CCDDR09035:800000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 440602134 · ministry commitment number (EJ): 2102839013

    8 000 €

Statuts et reconnaissances

  • Organisme de formation déclaré · 53350953635

    La déclaration d’activité ne constitue pas un agrément de l’État ni une certification qualité.

    Source officielle · Ministère du Travail · LPOF

    Consulter la source · Réf. 53350953635 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN: 440602134 · ministry training declaration number (NDA): 53350953635

  • Certification Qualiopi en cours de validité · 53350953635

    Périmètre publié : Actions de formation

    Source officielle · Ministère du Travail · LPOF

    Consulter la source · Réf. 53350953635 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN: 440602134 · ministry training declaration number (NDA): 53350953635

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 440602134 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W353005655, provider returned W353005655

  • Organisme de formation

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 440602134 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W353005655, provider returned W353005655

Voir 1 autre statut publié
  • Certifié Qualiopi

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 440602134 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W353005655, provider returned W353005655

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Autres ensembles qui contiennent cette association.

Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Rennes (35238) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
35000
Département
35
Région
Bretagne
Adresse
48 AV Sergent Maginot, 35000 Rennes

Coordonnées publiées : 48.10979, -1.66620

Identifiants

RNA
W353005655
SIREN
440602134 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W353005655

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
18 juin 2020
Importé dans AssoRadar
27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
CULTURE, PRATIQUES D'ACTIVITÉS ARTISTIQUES, PRATIQUES CULTURELLES
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
353P
Adresse de gestion
AVOXA RENNES, 1 ALLEE Ermengarde dAnjou, CS 40824, 35108 RENNES

Dates du registre

Publication au JOAFE
1 juil. 1901
Dernière déclaration en préfecture
14 mai 2020

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet vague
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 18 juin 2020, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Documents : avis DILA et marchés rattachés par SIREN exact.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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