Association de chasse de cice en bruz
Bruz · 35170
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W353008786
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Le Verger de Cice, 35170 Bruz
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : mise en commun des droits de chasse dont ils sont proprietaires, ou locatiaries, ou meme dont ils disposent meme gratuitement mais exclusivement ou dont ils pourraient devenir proprietaires, locataires, ou disposataires par la suite,pour en jouir en commun, ainsi quil va etre dit mise en commun et amelioration de leurs droits de destruction dees animaux nuisibles sur les terres concernees repression du braconnage reglementation de lexercice du droit de chasse en vue de la conservation et
Repères dans le temps
Création déclarée en 1981
- Publication au JOAFE
- 30 sept. 1981
- Dernière déclaration en préfecture
- 29 janv. 2010
Source des dates : RNA · mise à jour 31 juil. 2010.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Bruz (35047) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 35170
- Département
- 35
- Région
- Bretagne
- Adresse
- Le Verger de Cice, 35170 Bruz
Coordonnées publiées : 48.05483, -1.75520
Identifiants
- RNA
- W353008786
- ID Source
- W353008786
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 31 juil. 2010
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- chasse
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 353P
- Adresse de gestion
- VERGER DE CICE, 35170 BRUZ
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 30 sept. 1981
- Dernière déclaration en préfecture
- 29 janv. 2010
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 31 juil. 2010, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.