Conference medicale detablissement de la polyclinique sevigne cme-polyclinique sevigne
Cesson-Sevigne · 35510
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- Identifiant RNA
- W353015538
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 35510 Cesson-Sevigne
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : donner son avis sur la politique medicale de letablissement ainsi que sur lelaboration des previsions annuelles dactivite de letablissement veiller a linterdependance professionnelle des praticiens participer a levaluation des soins
« Reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1997
- Publication au JOAFE
- 1 juil. 1901
- Dernière déclaration en préfecture
- 3 avr. 2017
Source des dates : RNA · mise à jour 2 mai 2017.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Cesson-Sevigne (35051) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 35510
- Département
- 35
- Région
- Bretagne
- Adresse
- 35510 Cesson-Sevigne
Coordonnées publiées : 48.11540, -1.61004
Identifiants
- RNA
- W353015538
- ID Source
- W353015538
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 2 mai 2017
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- SANTÉ
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 353P
- Nom court
- CONFERENCE MEDICALE DETABLISSEMEN...
- Adresse de gestion
- Cme - polyclinique sevigne, 35510 CESSON SEVIGNE
- Observation
- Reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 1 juil. 1901
- Dernière déclaration en préfecture
- 3 avr. 2017
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 2 mai 2017, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.