Groupe detudes sur le droit des peuples autochtones
Tours · 37000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W372008038
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Gercie Faculte de Droit et dEco, 37000 Tours
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : Contribuer a la recherche sur le droit des peuples autochtones, par la realisation detudes de toutes formes,ainsi que par la creation dune revue specialise et dun site internet, promouvoir le droit d e ces peuples a travers lorganisation de collo
Repères dans le temps
Création déclarée en 2001
- Publication au JOAFE
- 22 sept. 2001
- Dernière déclaration en préfecture
- 23 août 2001
Source des dates : RNA · mise à jour 5 avr. 2007.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Tours (06088) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 37000
- Département
- 37
- Région
- Centre-Val de Loire
- Adresse
- Gercie Faculte de Droit et dEco, 37000 Tours
Coordonnées publiées : 43.69531, 7.24491
Identifiants
- RNA
- W372008038
- ID Source
- W372008038
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 5 avr. 2007
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- CULTURE, PRATIQUES D'ACTIVITÉS ARTISTIQUES, PRATIQUES CULTURELLES, associations, sociétés savantes pour des études historiques, histoire du patrimoine
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 372P
- Nom court
- GROUPE DETUDES SUR LE DROIT DES P...
- Adresse de gestion
- Gercie Faculte de Droit et dEco, Sociales - 50, avenue portalis, 37000 TOURS
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 22 sept. 2001
- Dernière déclaration en préfecture
- 23 août 2001
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 5 avr. 2007, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.