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RNA W372013791Tours · 37000Active dans le RNA · état au 23 sept. 2017
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Association des sciences medico-legales en indre et loire

Tours · 37000

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W372013791
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Institut medico-legal chru hopital de Tours, RUE de Loches, 37000 Tours

SIREN
922143433 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 922143433 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W372013791, provider returned W372013791

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : developper la recherche, diffuser les bonnes pratiques, participer a des programmes de formation, favoriser les echanges, sinformer, dans les domaines de la medecine legale et de lexpertise medicale

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    19 sept. 2017

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201700380747 · Source du 23 sept. 2017 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W372013791 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2017.tar.gz#ASS20170038.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activités hospitalières (86.10Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
92214343300014
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
19 sept. 2017

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 922143433 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W372013791, provider returned W372013791

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Tours (37261) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
37000
Département
37
Région
Centre-Val de Loire
Adresse
Institut medico-legal chru hopital de Tours, RUE de Loches, 37000 Tours

Coordonnées publiées : 47.39243, 0.69900

Identifiants

RNA
W372013791
SIREN
922143433 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W372013791

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
23 sept. 2017
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
association de recherches scientifiques, sciences physiques, sciences humaines.
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
372P
Nom court
ASMIL
Adresse de gestion
130 rue deslandes, 37000 TOURS

Dates du registre

Publication au JOAFE
23 sept. 2017
Dernière déclaration en préfecture
19 sept. 2017

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 23 sept. 2017, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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