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RNA W381001063La Tronche · 38700Active dans le RNA · état au 24 sept. 2007
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Association de chantemerle

La Tronche · 38700

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Identifiant RNA
W381001063
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
50 CHEM1 de Chantemerle, 38700 La Tronche

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : agir et reagir a toute question posee, situation creee, projetee ou seulement possible sur la commune de La Tronche, sur ses communes riveraines et sur tout territoire plus vaste linteressant, en matiere: durbanisme prospectif, reglementaire et operationnel dont lapplication du droit des sols, denvironnement, de risques sanitaires, naturels et technologiques, de protection et mise en valeur du patrimoine monuments historiques et sites, darchitecture et paysage, deconomie territoriale

Historique officiel

  1. Modification de l’objet déclaré

    agir et réagir à toute question posée, situation créée, projetée ou seulement possible sur la commune de La Tronche, sur ses communes riveraines et sur tout territoire plus vaste l'intéressant, en matière: d'urbanisme prospectif, réglementaire et opérationnel dont l'application du droit des sols, d'environnement, de risques sanitaires, naturels et technologiques, de protection et mise en valeur du patrimoine monuments historiques et sites, d'architecture et paysage, d'économie territoriale.

    18 juin 2007

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 200700300650 · Source du 28 juil. 2007 · Collecté le 10 sept. 2026

    exact RNA: W381001063

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
La Tronche (38516) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
38700
Département
38
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse
50 CHEM1 de Chantemerle, 38700 La Tronche

Coordonnées publiées : 45.22261, 5.74921

Identifiants

RNA
W381001063
ID Source
W381001063

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
24 sept. 2007
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
groupements d'entraide et de solidarité
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
381P
Adresse de gestion
50 chemin de Chantemerle, 38700 LA TRONCHE

Dates du registre

Publication au JOAFE
23 oct. 2004
Dernière déclaration en préfecture
18 juin 2007

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 24 sept. 2007, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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