Comite des oeuvres sociales des personnels de la commune de meylan, du syndicat intercommunal de la maison des personnes agees simpa, du centre communal daction sociale de meylan ccas, de la residence de personnes agees rpa, du syndicat inter
Meylan · 38240
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W381001976
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Mairie, 4 AV du Vercors, 38240 Meylan
SIREN
402827752 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 402827752 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W381001976, provider returned W381001976
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : faire participer a la gestion du personnel et a lorganisation et l gestion de laction sociale, culturelle, sportive et de loisirs dont ils beneficient, les membres du personnel de ces personnes publiques employeuses, avoir un role de propositions et de suggestions envers ses employeurs, sur laction sociale, culturelle et sportive et de loisir a mener caracteristiques des aides a mettre en place, mode dattribution etc
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1972
- Publication au JOAFE
- 22 juil. 1972
- Dernière déclaration en préfecture
- 1 juin 2025
Source des dates : RNA · mise à jour 16 juin 2025.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 40282775200013
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 20 oct. 1995
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 402827752 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W381001976, provider returned W381001976
Sites et liens publics
Déclaré par l’association · RNA
Consulter la source · Réf. W381001976 · Source du 16 juin 2025 · Collecté le 1 oct. 2026
website field on the same registry record · RNA record W381001976
Indice AssoRadar · d’après site déclaré de l’association · à confirmer
Consulter la source · Réf. https://www.meylan.fr · Collecté le 3 sept. 2026
outbound link from declared website https://www.meylan.fr
Indice AssoRadar · d’après site déclaré de l’association · à confirmer
Consulter la source · Réf. https://www.meylan.fr · Collecté le 3 sept. 2026
outbound link from declared website https://www.meylan.fr
Indice AssoRadar · d’après site déclaré de l’association · à confirmer
Consulter la source · Réf. https://www.meylan.fr · Collecté le 3 sept. 2026
outbound link from declared website https://www.meylan.fr
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Meylan (38229) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 38240
- Département
- 38
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- Mairie, 4 AV du Vercors, 38240 Meylan
Coordonnées publiées : 45.20976, 5.77783
Identifiants
- RNA
- W381001976
- SIREN
- 402827752 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
- ID Source
- W381001976
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 16 juin 2025
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 381P
- Nom court
- COMITE DES OEUVRES SOCIALES DES PER...
- Adresse de gestion
- Mairie, 4 avenue du Vercors, 38240 MEYLAN
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 22 juil. 1972
- Dernière déclaration en préfecture
- 1 juin 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 16 juin 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.