Association des parents deleves de lenseignement libre apel de lecole notre-dame de la delivrande
Saint-Martin-Dheres · 38400
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W381002742
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 14 RUE Andre Chenier, 38400 Saint-Martin-dHeres
SIREN
851162818 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 851162818 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W381002742, provider returned W381002742
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : favoriser et garantir le libre choix de lecole, conformement au droit naturel des parents a leducation et a linstruction de leurs enfants, selon leur conscience promouvoir le caractere propre de lenseignement catholique, exprime dans le projet educatif de letablissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernes mettre en oeuvre et faire connaitre le projet du mouvement des Apel et renforcer le sentiment dappartenance a un mouvement national
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1952
- Publication au JOAFE
- 27 janv. 1952
- Dernière déclaration en préfecture
- 21 oct. 2025
Source des dates : RNA · mise à jour 22 avr. 2026.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 85116281800013
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 2 janv. 1952
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 851162818 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W381002742, provider returned W381002742
Explorer
Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Saint-Martin-Dheres (38421) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 38400
- Département
- 38
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- 14 RUE Andre Chenier, 38400 Saint-Martin-dHeres
Coordonnées publiées : 45.18435, 5.74900
Identifiants
- RNA
- W381002742
- SIREN
- 851162818 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
- ID Source
- W381002742
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 22 avr. 2026
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- parents d'élèves
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 381P
- Nom court
- APEL DE LECOLE NOTRE DAME DE LA DELI
- Adresse de gestion
- 14 RUE ANDRE CHENIER, 38400 ST MARTIN D HERES
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 27 janv. 1952
- Dernière déclaration en préfecture
- 21 oct. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 22 avr. 2026, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.