Association master droit des personnes et de la famille
Saint-Martin-Dheres · 38400
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W381003477
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- UGA- Faculte de Droit, 1133 RUE des Residences, 38400 Saint-Martin-dHeres
SIREN
803940006 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 803940006 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W381003477, provider returned W381003477
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : informer les etudiants du master droit des personnes et de la famille sur tous les sujets pouvantr interesser leur formation ou leurs conditions detude promouvoir le diplome editer un annuaire des membres du master developper les liens, les echanges conviviaux, dune part entre les etudiants du master droit desr personnes et de la famille et, dautre part, avec les autres associations de ladite universite a traversr tous types dactivites developper tous types de service et daides pour ses membres representer et de defendre les interets moraux et materiels des etudiants du master droit desr personnes et de la famille tant collectifs quindividuels aupres des pouvoirs publics et des instancesr locales de lenseignement superieur
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Anciens noms
ASSOCIATION DU MASTER II DROIT PRIVE GENERAL ET CONTENTIEUX (DPGC) · ASSOCIATION DU MASTER II CONTENTIEUX ET PROCÉDURES DROIT DE LA FAMILLE (CPDF)
Changement de nom
« ASSOCIATION DU MASTER II CONTENTIEUX ET PROCÉDURES DROIT DE LA FAMILLE (CPDF) » → « ASSOCIATION MASTER DROIT DES PERSONNES ET DE LA FAMILLE »
8 déc. 2023
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202400030759 · Source du 16 janv. 2024 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W381003477 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240003.taz
Modification de l’objet déclaré
informer les étudiants du master droit des personnes et de la famille sur tous les sujets pouvantintéresser leur formation ou leurs conditions d'étude ; promouvoir le diplôme ; editer un annuaire des membres du master ; développer les liens, les échanges conviviaux, d'une part entre les étudiants du master droit despersonnes et de la famille et, d'autre part, avec les autres associations de ladite université à traverstous types d'activités ; développer tous types de service et d'aides pour ses membres ; représenter et de défendre les intérêts moraux et matériels des étudiants du master droit despersonnes et de la famille tant collectifs qu'individuels auprès des pouvoirs publics et des instanceslocales de l'enseignement supérieur ;
8 déc. 2023
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202400030759 · Source du 16 janv. 2024 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W381003477 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240003.taz
Changement de nom
« ASSOCIATION DU MASTER II DROIT PRIVE GENERAL ET CONTENTIEUX (DPGC) » → « ASSOCIATION DU MASTER II CONTENTIEUX ET PROCÉDURES DROIT DE LA FAMILLE (CPDF) »
16 janv. 2019
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201900060709 · Source du 9 févr. 2019 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W381003477 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2019.tar.gz#ASS20190006.taz
Transfert du siège social
UGA- Faculté de Droit, 1133 rue des Résidences, 38400 Saint-Martin-d'Hères
16 janv. 2019
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201900060709 · Source du 9 févr. 2019 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W381003477 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2019.tar.gz#ASS20190006.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 80394000600015
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 4 nov. 2013
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 803940006 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W381003477, provider returned W381003477
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Saint-Martin-Dheres (38421) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 38400
- Département
- 38
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- UGA- Faculte de Droit, 1133 RUE des Residences, 38400 Saint-Martin-dHeres
Coordonnées publiées : 45.18884, 5.77143
Identifiants
- RNA
- W381003477
- SIREN
- 803940006 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
- ID Source
- W381003477
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 12 avr. 2026
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- promotion de titres, de diplômes
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 381P
- Nom court
- AMDPF
- Adresse de gestion
- 9 ALLEE DES NOYERS, 38450 VIF
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 22 déc. 2007
- Dernière déclaration en préfecture
- 11 oct. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 12 avr. 2026, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.