Comite de territoire du sud gresivaudan
Chatte · 38160
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W381003538
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 385 A RTE de Saint-Marcellin, 38160 Chatte
SIREN
449230697 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 449230697 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W381003538, provider returned W381003538
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : Le comite de territoire est linstance locale representative du milieu agricole et rural. Il a pour but de definir les grandes orientations agricoles pour le territoire Sud-Gresivaudan, de coordonner et daccompagner les actions de developpement et de faire connaitre lactivite agricole a la population
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 2002
- Publication au JOAFE
- 7 déc. 2002
- Dernière déclaration en préfecture
- 22 juin 2022
Source des dates : RNA · mise à jour 21 déc. 2022.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 44923069700012
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 1 janv. 2003
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 449230697 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W381003538, provider returned W381003538
Sites et liens publics
Site officiel · Destination indisponible lors du contrôle
Déclaré par l’association · RNA
Consulter la source · Réf. W381003538 · Source du 21 déc. 2022 · Collecté le 28 sept. 2026
website field on the same registry record · RNA record W381003538
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Chatte (38095) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 38160
- Département
- 38
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- 385 A RTE de Saint-Marcellin, 38160 Chatte
Coordonnées publiées : 45.14439, 5.29662
Identifiants
- RNA
- W381003538
- SIREN
- 449230697 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
- ID Source
- W381003538
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 21 déc. 2022
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 381P
- Nom court
- COMITE DE TERRITOIRE DU SUD GRESIVA...
- Adresse de gestion
- CHAMBRE DAGRICULTURE DE LISERE, 38160 CHATTE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 7 déc. 2002
- Dernière déclaration en préfecture
- 22 juin 2022
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 21 déc. 2022, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.