Observatoire sur les discriminations et les territoires interculturels

Repères dans le temps

Création déclarée en 1970

Publication au JOAFE

23 juil. 1970

Dernière déclaration en préfecture

26 juil. 2019

Source des dates : RNA · mise à jour 22 août 2019.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Argent public documenté

Un engagement de subvention : 4 789 € en 2024

Versement non établi. Ce montant n’est pas un total des financements reçus. Il ne constitue pas une preuve de marché public.

Ces données ne représentent pas nécessairement la totalité des financements publics reçus.

Statuts et reconnaissances

• Entité juridique FINESS active · 380792234

  Périmètre publié : 2 établissement FINESS actifs · 2 établissement FINESS fermés

  À partir du 30 juin 1970

  Source officielle · Agence du Numérique en Santé · FINESS

  Consulter la source · Réf. 380792234 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

  exact SIREN: 779559673 · FINESS legal entity: 380792234

• Organisme de formation déclaré · 82380526638

  La déclaration d’activité ne constitue pas un agrément de l’État ni une certification qualité.

  Source officielle · Ministère du Travail · LPOF

  Consulter la source · Réf. 82380526638 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

  exact SIREN: 779559673 · ministry training declaration number (NDA): 82380526638

• Certification Qualiopi en cours de validité · 82380526638

  Périmètre publié : Actions de formation

  Source officielle · Ministère du Travail · LPOF

  Consulter la source · Réf. 82380526638 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

  exact SIREN: 779559673 · ministry training declaration number (NDA): 82380526638

• Économie sociale et solidaire (ESS)

  Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

  Source officielle · recherche-entreprises

  Consulter la source · Réf. 779559673 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

  exact RNA: queried W381004156, provider returned W381004156

Sites et liens publics

• Site officiel · Destination indisponible lors du contrôle

  Déclaré par l’association · RNA

  Consulter la source · Réf. W381004156 · Source du 22 août 2019 · Collecté le 1 oct. 2026

  website field on the same registry record · RNA record W381004156

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Détails du registre

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation

localisation précise

Objet déclaré

objet lisible

Fraîcheur

donnée ancienne

Classement

classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

• Identité : RNA mis à jour le 22 août 2019, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
• Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
• Documents : avis DILA et marchés rattachés par SIREN exact.
• Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

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