Organisme de gestion-etablissement catholique ecole privee notre-dame
Saint-Simeon-De-Bressieux · 38870
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- Identifiant RNA
- W381004476
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- ecole privee Notre-Dame, 35 RUE du Souvenir, 38870 Saint-Simeon-de-Bressieux
SIREN
318880739 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 318880739 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W381004476, provider returned W381004476
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : fondation et entretien des ecoles catholiques, notamment la gestion des etablissements scolaires ainsi que la gestion de tout ce qui, de pres ou de loin, se rapporte a leducation et a lenseignement
- Emploi
- Effectif salarié · 10 à 19 salariés (2023)
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1980
- Publication au JOAFE
- 26 avr. 1980
- Dernière déclaration en préfecture
- 24 avr. 2025
Source des dates : RNA · mise à jour 24 oct. 2025.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Enseignement primaire (85.20Z)
- Effectif salarié
- 10 à 19 salariés (2023)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 31888073900012
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 1 avr. 1980
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.
Statuts et reconnaissances
Établissement d’enseignement ouvert · 0381175W
Périmètre publié : Ecole de niveau elementaire · Secteur privé
À partir du 25 mars 1971
Source officielle · Ministère de l’Éducation nationale · UAI
Consulter la source · Réf. 0381175W · Source du 20 août 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact SIREN from published SIRET: 318880739 · education establishment UAI: 0381175W
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 318880739 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W381004476, provider returned W381004476
Établissement d'enseignement (UAI)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 318880739 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W381004476, provider returned W381004476
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Saint-Simeon-De-Bressieux (38457) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 38870
- Département
- 38
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- ecole privee Notre-Dame, 35 RUE du Souvenir, 38870 Saint-Simeon-de-Bressieux
Coordonnées publiées : 45.32843, 5.25799
Identifiants
- RNA
- W381004476
- SIREN
- 318880739 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
- ID Source
- W381004476
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 24 oct. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- ACTIVITÉS RELIGIEUSES, SPIRITUELLES OU PHILOSOPHIQUES, organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 383S
- Nom court
- ORGANISME DE GESTION
- Adresse de gestion
- ECOLE PRIVEE NOTRE DAME, PLACE DE LEGLISE, 38870 ST SIMEON DE BRESSIEUX
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 26 avr. 1980
- Dernière déclaration en préfecture
- 24 avr. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 24 oct. 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.