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RNA W381005650Champ-Sur-Drac · 38560Dissoute · état au 15 mars 2023
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Amelioration des transports publics dans le sud grenoblois

Champ-Sur-Drac · 38560

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Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 17 févr. 2023.

Identifiant RNA
W381005650
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
salle des societes, cite Navarre, 38560 Champ-sur-Drac

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : faire connaitre un besoin de la population Sud Grenobloise en matiere de Transport en Commun, promouvoir les adaptations des transpsorts en commun en complement indispensable des moyens existants

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    7 mars 2023

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202300111069 · Source du 14 mars 2023 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W381005650 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230011.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Champ-Sur-Drac · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
Code postal
38560
Département
38
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse
salle des societes, cite Navarre, 38560 Champ-sur-Drac

Identifiants

RNA
W381005650
ID Source
W381005650

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
15 mars 2023
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
transports
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
381P
Nom court
AMELIORATION DES TRANSPORTS PUBLICS DA
Adresse de gestion
salle des societes, cite Navarre, 38560 CHAMP SUR DRAC

Dates du registre

Publication au JOAFE
7 juin 1997
Dernière déclaration en préfecture
7 mars 2023
Dissolution déclarée
17 févr. 2023

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 15 mars 2023, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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