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RNA W381010498Chasselay · 38470Active dans le RNA · état au 22 sept. 2021
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Association communale de chasse agreee de chasselay

Chasselay · 38470

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W381010498
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
mairie, 38470 Chasselay

SIREN
932090236 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 932090236 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W381010498, provider returned W381010498

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : dans le cadre du Code de lenvironnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le developpement du gibier et de la faune sauvage dans le respect dun veritable equilibre agro-sylvo-cynegetique, leducation cynegetique de ses membres, la regulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schema departemental de gestion cynegetique apporter la contribution des chasseurs a la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvage

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1971

Publication au JOAFE
18 août 1971
Dernière déclaration en préfecture
21 juil. 2021

Source des dates : RNA · mise à jour 22 sept. 2021.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres activités liées au sport (93.19Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
93209023600013
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
2 août 1971

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 932090236 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W381010498, provider returned W381010498

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Chasselay (38086) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
38470
Département
38
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse
mairie, 38470 Chasselay

Coordonnées publiées : 45.25554, 5.33819

Identifiants

RNA
W381010498
SIREN
932090236 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W381010498

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
22 sept. 2021
Importé dans AssoRadar
27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
chasse
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
381P
Nom court
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGR...
Adresse de gestion
mairie, 38470 CHASSELAY

Dates du registre

Publication au JOAFE
18 août 1971
Dernière déclaration en préfecture
21 juil. 2021

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 22 sept. 2021, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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