Conseil darchitecture durbanisme et de lenvironnement de lisere

Repères dans le temps

Création déclarée en 1979

Publication au JOAFE

20 sept. 1979

Dernière déclaration en préfecture

3 nov. 2021

Source des dates : RNA · mise à jour 30 août 2022.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Argent public documenté

14 engagements de subvention · 2019 à 2025
183 789 € · les 5 engagements les plus récents sont affichés ici.

Ces données ne représentent pas nécessairement la totalité des financements publics reçus. Les montants portent sur les années indiquées, et ne prouvent pas un versement effectif.

• 2025

  Ministère de la Culture

  Education artistique en temps scolaire

  Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

  Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

  Consulter la source · Réf. 2025:2104642350:317586428:036100100801:0361-DR69-D669:CCDDR12069:2000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

  exact beneficiary SIREN: 317586428 · ministry commitment number (EJ): 2104642350

  20 000 €

• 2025

  Ministère de la Culture

  Formation des acteurs de l'éducation artistique et culturelle

  Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

  Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

  Consulter la source · Réf. 2025:2104642350:317586428:036100101101:0361-DR69-D669:CCDDR12069:450000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

  exact beneficiary SIREN: 317586428 · ministry commitment number (EJ): 2104642350

  4 500 €

• 2024

  Ministère de la Culture

  Education artistique en temps scolaire

  Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

  Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

  Consulter la source · Réf. 2024:2104352540:317586428:036100100801:0361-DR69-D669:CCDDR12069:2095000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

  exact beneficiary SIREN: 317586428 · ministry commitment number (EJ): 2104352540

  20 950 €

• 2024

  Ministère de la Culture

  Education artistique hors temps scolaire

  Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

  Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

  Consulter la source · Réf. 2024:2104352540:317586428:036100100802:0361-DR69-D669:CCDDR12069:120000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

  exact beneficiary SIREN: 317586428 · ministry commitment number (EJ): 2104352540

  1 200 €

• 2024

  Ministère de la Culture

  Formation des acteurs de l'éducation artistique et culturelle

  Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

  Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

  Consulter la source · Réf. 2024:2104352540:317586428:036100101101:0361-DR69-D669:CCDDR12069:690000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

  exact beneficiary SIREN: 317586428 · ministry commitment number (EJ): 2104352540

  6 900 €

Statuts et reconnaissances

• Organisme de formation déclaré · 84380807738

  La déclaration d’activité ne constitue pas un agrément de l’État ni une certification qualité.

  Source officielle · Ministère du Travail · LPOF

  Consulter la source · Réf. 84380807738 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

  exact SIREN: 317586428 · ministry training declaration number (NDA): 84380807738

• Économie sociale et solidaire (ESS)

  Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

  Source officielle · recherche-entreprises

  Consulter la source · Réf. 317586428 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

  exact RNA: queried W381017433, provider returned W381017433

• Organisme de formation

  Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

  Source officielle · recherche-entreprises

  Consulter la source · Réf. 317586428 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

  exact RNA: queried W381017433, provider returned W381017433

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Détails du registre

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation

localisation précise

Objet déclaré

objet lisible

Fraîcheur

donnée ancienne

Classement

classement incertain

Ce que cette fiche couvre

• Identité : RNA mis à jour le 30 août 2022, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
• Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
• Documents : avis DILA et marchés rattachés par SIREN exact.
• Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

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