Office municipal des sports et de loisirs de froges omsl
Froges · 38190
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- Identifiant RNA
- W381017797
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- la Mairie, 38190 Froges
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : mettre en oeuvre les moyens de promotion necessaires a son developpement participer a la vie sociale et citoyenne soumettre a ladministration municipale toute proposition utile en vue de lorganisation et developpement de leducation physique, sports, culture et tous projets dequipements sportifs emettre des propositions ou avis sur la repartition des subventions communales entre les differents acteurs ou organismes
Historique officiel
Anciens noms
OFFICE MINICIPAL DES SPORTS DE LA VILLE DE FROGES.
Changement de nom
« OFFICE MINICIPAL DES SPORTS DE LA VILLE DE FROGES. » → « OFFICE MINICIPAL DES SPORTS ET DE LOISIRS DE FROGES (OMSL). »
1 avr. 2016
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201600180684 · Source du 30 avr. 2016 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W381017797 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2016.tar.gz#ASS20160018.taz
Modification de l’objet déclaré
mettre en oeuvre les moyens de promotion nécessaires à son développement ; participer à la vie sociale et citoyenne ; soumettre à l'administration municipale toute proposition utile en vue de l'organisation et développement de l'éducation physique, sports, culture et tous projets d'équipements sportifs ; émettre des propositions ou avis sur la répartition des subventions communales entre les différents acteurs ou organismes.
1 avr. 2016
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201600180684 · Source du 30 avr. 2016 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W381017797 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2016.tar.gz#ASS20160018.taz
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Froges (38070) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 38190
- Département
- 38
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- la Mairie, 38190 Froges
Coordonnées publiées : 45.27933, 5.93985
Identifiants
- RNA
- W381017797
- ID Source
- W381017797
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 14 oct. 2022
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations multisports locales
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 381P
- Nom court
- OMSL
- Adresse de gestion
- LE MOLLARD, CHEMIN DE LA VILLE, 38190 SAINTE AGNES
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 27 nov. 1977
- Dernière déclaration en préfecture
- 8 déc. 2021
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 14 oct. 2022, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.