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RNA W381025816Champs-Sur-Marne · 77420Active dans le RNA · état au 2 avr. 2024
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Le clos du pre

Champs-Sur-Marne · 77420

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Identifiant RNA
W381025816
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
28 AV Victor Hugo, 77420 Champs-sur-Marne

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : cette association a pour objet : de regulariser le reglement gerant les 33 chalets composant le clos du pre deffectuer en commun pour tous ses membres, des travaux dentretien, damelioration, ou de mise en valeur du clos du pre a oz en oisans de gerer, entretenir le parc, les installations, equipements, ouvrages et biens mobiliers et immobiliers dinteret collectif du clos du pre dorganiser les assemblees generales etou extraordinaires ou toute autre reunion necessaire au bon fonctionnement de lassociation de fixer le montant de la contribution des membres aux charges, la repartition des charges entre les membres de lassociation, ainsi que de recouvrir et payer ces charges de representer les interets communs des membres detablir la police administration des biens communs et equipements collectifs, letablissement de tous cahiers des charges et reglements interieurs pour la gestion de ces biens et equipements, leurs modifications et suppression

Historique officiel

  1. Transfert du siège social

    « Chalet 2 Le Clos du Pré 38114 Oz » → « 28 avenue Victor Hugo 77420 Champs-sur-Marne »

    2 juil. 2021

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202100271434 · Source du 6 juil. 2021 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W381025816 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2021.tar.gz#ASS_2021/ASS20210027.taz

  2. Modification de l’objet déclaré

    cette association a pour objet : de régulariser le règlement gérant les 33 chalets composant le clos du pré ; d'effectuer en commun pour tous ses membres, des travaux d'entretien, d'amélioration, ou de mise en valeur du clos du pré à oz en oisans ; de gérer, entretenir le parc, les installations, équipements, ouvrages et biens mobiliers et immobiliers d'intérêt collectif du clos du pre ; d'organiser les assemblées générales et/ou extraordinaires ou toute autre réunion nécessaire au bon fonctionnement de l'association ; de fixer le montant de la contribution des membres aux charges, la répartition des charges entre les membres de l'association, ainsi que de recouvrir et payer ces charges ; de représenter les intérêts communs des membres ; d'établir la police (administration) des biens communs et équipements collectifs, l'établissement de tous cahiers des charges et règlements intérieurs pour la gestion de ces biens et équipements, leurs modifications et suppression ;

    2 juil. 2021

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202100271434 · Source du 6 juil. 2021 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W381025816 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2021.tar.gz#ASS_2021/ASS20210027.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Champs-Sur-Marne (77083) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
77420
Département
77
Région
Île-de-France
Adresse
28 AV Victor Hugo, 77420 Champs-sur-Marne

Coordonnées publiées : 48.85048, 2.60396

Identifiants

RNA
W381025816
ID Source
W381025816

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
2 avr. 2024
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
783S
Adresse de gestion
28 AVENUE VICTOR HUGO, 77420 CHAMPS SUR MARNE

Dates du registre

Publication au JOAFE
13 mars 2004
Dernière déclaration en préfecture
2 juil. 2021

Sources et limites de cette fiche

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 2 avr. 2024, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

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Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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