Association du master droit des contrats et du patrimoine
Saint-Martin-Dheres · 38400
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- Identifiant RNA
- W381030325
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Etage Eve, 101 PL du Torrent, 38400 Saint-Martin-dHeres
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : favoriser le contact, lentraide et la cooperation entre les etudiants actuels et passes du master droit des contrats et du patrimoine de grenoble favoriser les relations entre les etudiants du master et le monde socioprofessionnel du droit, ladministration et le corps enseignant defendre les interets des etudiants du master dcp
Historique officiel
Création de l’association
29 oct. 2025
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202500471195 · Source du 25 nov. 2025 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W381030325 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250047.taz
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Saint-Martin-Dheres (38421) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 38400
- Département
- 38
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- Etage Eve, 101 PL du Torrent, 38400 Saint-Martin-dHeres
Coordonnées publiées : 45.19074, 5.76772
Identifiants
- RNA
- W381030325
- ID Source
- W381030325
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 25 nov. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations d'étudiants, d'élèves
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 381P
- Nom court
- ASSOCIATION DU MASTER DCP
- Adresse de gestion
- ETAGE, EVE, 101 PLACE DU TORRENT, 38400 ST MARTIN D HERES
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 25 nov. 2025
- Dernière déclaration en préfecture
- 29 oct. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 25 nov. 2025, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.