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Ruy · 38300

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Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 17 mai 2011.

Identifiant RNA: W382003532
Nature juridique: Association déclarée
Adresse déclarée: CHEM1 de Taillis Magot Montceau, 38300 Ruy

SIREN
447828872 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 447828872 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W382003532, provider returned W382003532

Sirene au 22 mars 2024

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : promouvoir et apprendre lart du papier parchemin et le loisir creatif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Source de données : RNA agrégé (data.gouv.fr)

Historique officiel

2011
Dissolution déclarée
23 mai 2011
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201100240849 · Source du 11 juin 2011 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W382003532 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110024.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE): Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements: 1
SIRET (siège): 44782887200013
État administratif (INSEE): Cessée
Immatriculation Sirene: 12 mars 2003

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 447828872 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W382003532, provider returned W382003532

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune: Ruy (38348) · rattachement exact par coordonnées
Code postal: 38300
Département: 38
Région: Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse: CHEM1 de Taillis Magot Montceau, 38300 Ruy

Coordonnées publiées : 45.59961, 5.37685

Identifiants

RNA: W382003532
SIREN: 447828872 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source: W382003532

Dates de collecte

Mis à jour dans la source: 15 juin 2011
Importé dans AssoRadar: 1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA): arts graphiques, bandes dessinées, peinture, sculpture, architecture
Type: Association déclarée
Groupement: Simple
État: Dissoute
Gestionnaire: 382S
Adresse de gestion: 482 CHEMIN DE TAILLIS MAGOT, MONTCEAU, 38300 RUY

Dates du registre

Publication au JOAFE: 18 janv. 2003
Dernière déclaration en préfecture: 23 mai 2011
Dissolution déclarée: 17 mai 2011

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Localisation: localisation précise
Objet déclaré: objet lisible
Fraîcheur: donnée ancienne
Classement: classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

Identité : RNA mis à jour le 15 juin 2011, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.