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RNA W382004185Saint-Chef · 38890Dissoute · état au 27 févr. 2024
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Isere-bus

Saint-Chef · 38890

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 2 juin 2023.

Identifiant RNA
W382004185
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
BP 12, 38890 Saint-Chef

SIREN
792606535 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 792606535 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W382004185, provider returned W382004185

Sirene au 22 mars 2024

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : transport de personnes a mobilite reduite et autres personnes transport occasionnel prive dartistes et de musiciens

Observation du registre

« LETTRE DE DEMISSION DU TRESORIER M. LITAUDON ALAIN a partir du 31 octobre 2014 »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Emploi
Aucun salarié déclaré

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    14 déc. 2023

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202400091161 · Source du 27 févr. 2024 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W382004185 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240009.taz

  2. Création de l’association

    1 mars 2013

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201300110663 · Source du 16 mars 2013 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W382004185 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130011.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Effectif salarié
Aucun salarié déclaré (SIRENE)
Établissements
2
SIRET (siège)
79260653500021
État administratif (INSEE)
Cessée
Immatriculation Sirene
26 mars 2013

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 792606535 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W382004185, provider returned W382004185

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Autres ensembles qui contiennent cette association.

Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune
Saint-Chef (38374) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
38890
Département
38
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse
BP 12, 38890 Saint-Chef

Coordonnées publiées : 45.63479, 5.35189

Identifiants

RNA
W382004185
SIREN
792606535 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W382004185

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
27 févr. 2024
Importé dans AssoRadar
27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
transports
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
382S
Nom court
ISERE BUS
Adresse de gestion
526 GRANDE RUE, 38890 MONTCARRA
Observation
LETTRE DE DEMISSION DU TRESORIER M. LITAUDON ALAIN a partir du 31 octobre 2014

Dates du registre

Publication au JOAFE
16 mars 2013
Dernière déclaration en préfecture
14 déc. 2023
Dissolution déclarée
2 juin 2023

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 27 févr. 2024, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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