Association des coproprietaires du petit clos
Villefontaine · 38090
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W382006272
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 27 RUE de bonnefamille, 38090 Villefontaine
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : Representer les coproprietaires lorsqu il sagit pour eux de faire valoir leurs interets collectif vis-a-vis des tiers assurer la gestion et lentretien de la station de relevage des eaux usees, des reseaux attenants et de son terrain dassiette, conclure les contrats et marches necessaires, veiller au respect du cahier des charges du lotissement repartir les depenses entre les membres de lassociation regler toute difficulte relative aux ouvrages communs
Repères dans le temps
Création déclarée en 2004
- Publication au JOAFE
- 26 juin 2004
- Dernière déclaration en préfecture
- 8 juin 2004
Source des dates : RNA · mise à jour 14 sept. 2018.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Villefontaine (38553) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 38090
- Département
- 38
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- 27 RUE de bonnefamille, 38090 Villefontaine
Coordonnées publiées : 45.61147, 5.14332
Identifiants
- RNA
- W382006272
- ID Source
- W382006272
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 14 sept. 2018
- Importé dans AssoRadar
- 30 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- REPRÉSENTATION, PROMOTION ET DÉFENSE D'INTÉRÊTS ÉCONOMIQUES
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 382S
- Nom court
- ASSOCIATION DES COPROPRIETAIRES DU ...
- Adresse de gestion
- 27 rue de bonnefamille, 38090 Villefontaine
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 26 juin 2004
- Dernière déclaration en préfecture
- 8 juin 2004
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 14 sept. 2018, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.