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RNA W383001962La Cote-Saint-Andre · 38260Active dans le RNA · état au 28 nov. 2011
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Association des chemins de la plaine

La Cote-Saint-Andre · 38260

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Identifiant RNA
W383001962
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
1425 RTE de la gare, 38260 La Cote-Saint-Andre

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : securisation des chemins communaux, securiser les chemins de la plaine, qui le necessiteront recevoir et emettre toute proposition etudier et reclamer aux autorites competentes, toute installation, amenagement, organisation, interdiction, prendre toute action utile a proteger les conditions de travail des agriculteurs, les conditions de securite des riverains, les enfants qui vont et rentrent du college a pied, les promeneurs, joggers, cyclistes et chasseurs, informer les pouvoirs publics, les usagers des dangers lies a laugmentation inadaptee sur des petits chemins de plaine des moyens de lutte et des procedures en cours empecher et supprimer les accidents dus au trafic, actions en justice, ouvrir une une action, plaider, transiger, devant toutes instances judiciaires, et administratives en se faisant assister, mandater avec tout pouvoir dagir par un tiers expert, avocat ou conseiller juridique

Historique officiel

  1. Création de l’association

    23 juil. 2009

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201100480743 · Source du 26 nov. 2011 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W383001962 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110048.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
La Cote-Saint-Andre (38130) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
38260
Département
38
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse
1425 RTE de la gare, 38260 La Cote-Saint-Andre

Coordonnées publiées : 45.36666, 5.26401

Identifiants

RNA
W383001962
ID Source
W383001962

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
28 nov. 2011
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
SÉCURITÉ, PROTECTION CIVILE
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
383S
Adresse de gestion
1425 route de la gare, 38260 La Cote-Saint-Andre

Dates du registre

Publication au JOAFE
26 nov. 2011
Dernière déclaration en préfecture
23 juil. 2009

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 28 nov. 2011, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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