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RNA W383002904Vienne · 38200Active dans le RNA · état au 13 août 2012
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Ogec du losange ba

Vienne · 38200

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Identifiant RNA
W383002904
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
49 MONT1 Bon Acceuil, 38200 Vienne

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : assumer juridiquement la gestion detablissement denseignements fondes par autorite canonique competente notamment la gestion du groupe scolaire prive bon accueil dans le respect du droit francais dune part, des accords conclus au sein de lenseignement catholique dautre part elle pourra se livrer a toutes les activites rapportant directement ou indirectement a leducation, lenseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes a cette fin elle pourra realiser toutes les activites parascolaires telles que laccueil, lhebergement, la restauration, la mise a disposition de locaux, et dune maniere generale se livrer a toute activite de quelque nature que ce soit en lien avec son objet principal elle pourra passer par convention avec letat, les collectivite territoriales ainsi quavec tout organisme concourant meme partiellement et a son objet elle pourra acquerir tout les biens necessaires a la realisation de son objet ou en avoir la jouissance

Historique officiel

  1. Création de l’association

    18 juil. 2012

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201200310683 · Source du 4 août 2012 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W383002904 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120031.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Vienne (38544) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
38200
Département
38
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse
49 MONT1 Bon Acceuil, 38200 Vienne

Coordonnées publiées : 45.54368, 4.86741

Identifiants

RNA
W383002904
ID Source
W383002904

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
13 août 2012
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX, ACTIVITÉS CIVIQUES
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
383S
Adresse de gestion
49 montee Bon Acceuil, 38200 Vienne

Dates du registre

Publication au JOAFE
4 août 2012
Dernière déclaration en préfecture
18 juil. 2012

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 13 août 2012, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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