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RNA W391000016Chaussin · 39120Active dans le RNA · état au 13 janv. 2025
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Lamicale de la mediatheque

Chaussin · 39120

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W391000016
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Hotel de Ville, 1 PL du 11 Novembre, 39120 Chaussin

SIREN
994547925 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 994547925 · Source du 1 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W391000016, provider returned W391000016

Sirene au 1 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : contribuer aux taches materielles liees au fonctionnement de la mediatheque intercommunale cette contribution seffectue sous la responsabilite des personnels de la collectivite territoriale qui gere en totalite cette mediatheque de sassocier, le cas echeant, aux diverses animations culturelles initiees par la Plaine Jurassienne ou dautres partenaires : collectivites, associations de susciter, federer, encadrer et reguler le benevolat de ses membres en concertation avec les responsables de la mediatheque ou des autres partenaires, le cas echeant

Observation du registre

« reprise auto => date publication creation au JO a verifier »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1985

Publication au JOAFE
3 avr. 1985
Dernière déclaration en préfecture
9 avr. 2010

Source des dates : RNA · mise à jour 13 janv. 2025.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
99454792500010
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
13 mars 1985

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 994547925 · Source du 1 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W391000016, provider returned W391000016

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Chaussin (39128) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
39120
Département
39
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
Hotel de Ville, 1 PL du 11 Novembre, 39120 Chaussin

Coordonnées publiées : 46.96777, 5.40636

Identifiants

RNA
W391000016
SIREN
994547925 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W391000016

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
13 janv. 2025
Importé dans AssoRadar
27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
bibliothèques, ludothèques, discothèques, vidéothèques
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
391S
Adresse de gestion
Hotel de Ville, 1 Place, du 11 Novembre, 39120 CHAUSSIN
Observation
reprise auto => date publication creation au JO a verifier

Dates du registre

Publication au JOAFE
3 avr. 1985
Dernière déclaration en préfecture
9 avr. 2010

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 13 janv. 2025, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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