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RNA W391000699Besancon · 25000Active dans le RNA · état au 2 janv. 2025
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Coordination multipartenariale pour leducation therapeutique bourgogne franche-comte comet-bfc

Besancon · 25000

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W391000699
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
1er Etage, 7 RUE Albert Thomas, 25000 Besancon

SIREN
441288651 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 441288651 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W391000699, provider returned W391000699

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : promouvoir leducation therapeutique des patients atteints de maladie chronique ou rare aupres des acteurs de sante du monde ambulatoire, en coordination avec les autres acteurs, sur lensemble de la region Franche-Comte

Emploi
Effectif salarié · 6 à 9 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
1 établissement actif sur 3

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

Anciens noms
ASSOCIATION FRANC-COMTOISE DU DIABÈTE. · ASSOCIATION FRANC-COMTOISE D'EDUCATION THERAPEUTIQUE

  1. Changement de nom

    « ASSOCIATION FRANC-COMTOISE D'EDUCATION THERAPEUTIQUE » → « COORDINATION MULTIPARTENARIALE POUR L'ÉDUCATION THÉRAPEUTIQUE BOURGOGNE FRANCHE-COMTÉ (COMET-BFC) »

    12 oct. 2021

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202200020311 · Source du 11 janv. 2022 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W391000699 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2022.tar.gz#BIGDATA/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2022/ASS20220002.taz

  2. Transfert du siège social

    « 1 rue François Charrière 25000 Besançon » → « 1er Etage 7 rue Albert Thomas 25000 Besançon »

    17 mars 2021

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202100240336 · Source du 15 juin 2021 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W391000699 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2021.tar.gz#ASS_2021/ASS20210024.taz

  3. Changement de nom

    « ASSOCIATION FRANC-COMTOISE DU DIABÈTE. » → « ASSOCIATION FRANC-COMTOISE D'EDUCATION THERAPEUTIQUE. »

    13 juin 2012

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201200260388 · Source du 30 juin 2012 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W391000699 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120026.taz

  4. Modification de l’objet déclaré

    promouvoir l'éducation thérapeutique des patients atteints de maladie chronique ou rare auprès des acteurs de santé du monde ambulatoire, en coordination avec les autres acteurs, sur l'ensemble de la région Franche-Comté.

    13 juin 2012

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201200260388 · Source du 30 juin 2012 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W391000699 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120026.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Effectif salarié
6 à 9 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
3 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège)
44128865100033
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
2 janv. 2002

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

  • Organisme de formation déclaré · 43250265625

    La déclaration d’activité ne constitue pas un agrément de l’État ni une certification qualité.

    Source officielle · Ministère du Travail · LPOF

    Consulter la source · Réf. 43250265625 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN: 441288651 · ministry training declaration number (NDA): 43250265625

  • Certification Qualiopi en cours de validité · 43250265625

    Périmètre publié : Actions de formation

    Source officielle · Ministère du Travail · LPOF

    Consulter la source · Réf. 43250265625 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN: 441288651 · ministry training declaration number (NDA): 43250265625

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 441288651 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W391000699, provider returned W391000699

  • Organisme de formation

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 441288651 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W391000699, provider returned W391000699

Voir 1 autre statut publié
  • Certifié Qualiopi

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 441288651 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W391000699, provider returned W391000699

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
25000
Département
25
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
1er Etage, 7 RUE Albert Thomas, 25000 Besancon

Coordonnées publiées : 47.24029, 5.98501

Identifiants

RNA
W391000699
SIREN
441288651 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W391000699

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
2 janv. 2025
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
SANTÉ, prévention de maladies, dépistage de maladies (autres que le sida)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
251P
Nom court
ASSOCIATION FRANC COMTOISE DEDUCATIO
Adresse de gestion
11 RUE DU FOUR, 25720 BEURE

Dates du registre

Publication au JOAFE
18 mars 2000
Dernière déclaration en préfecture
3 juil. 2024

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 2 janv. 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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