Association de chasse A. B. D. p
Tavaux · 39500
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W391000716
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Inovyn France, 2 AV de la Republique, 39500 Tavaux
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : Lexercice de la chasse en commun sur les terrains mis a disposition gracieusement par la Societe Solvay Electrolyse France, et tout ce qui sy rattache. A charge pour lassociation dassurer la repression du braconnage, destruction des nuisibles, en application de larticle R222-4, protection des animaux utiles... Elle permet egalement une presence des membres de lassociation sur lesdits terrains qui peut saverer efficace du fait de leurs connaissances professionnelles.
Historique officiel
Anciens noms
ASSOCIATION DE CHASSE DES BRULEUX ET DE L'AILLON ET DE POLIGNY
Changement de nom
« ASSOCIATION DE CHASSE DES BRULEUX ET DE L'AILLON ET DE POLIGNY » → « ASSOCIATION DE CHASSE A.B.D.P »
16 juil. 2019
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201900300662 · Source du 27 juil. 2019 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W391000716 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2019.tar.gz#ASS20190030.taz
Transfert du siège social
Inovyn France, 2 avenue de la République, 39500 Tavaux
16 juil. 2019
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201900300662 · Source du 27 juil. 2019 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W391000716 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2019.tar.gz#ASS20190030.taz
Explorer
Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Tavaux (39526) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 39500
- Département
- 39
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- Inovyn France, 2 AV de la Republique, 39500 Tavaux
Coordonnées publiées : 47.03851, 5.41265
Identifiants
- RNA
- W391000716
- ID Source
- W391000716
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 27 juil. 2019
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- chasse
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 391S
- Nom court
- CHASSE A.B.D.P
- Adresse de gestion
- 2TER CLOS DE LABBAYE, 39500 DAMPARIS
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 3 nov. 2001
- Dernière déclaration en préfecture
- 16 juil. 2019
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 27 juil. 2019, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.