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RNA W391001261Besancon · 25000Active dans le RNA · état au 15 sept. 2025
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Societe collegiale de psychiatrie de franche-comte

Besancon · 25000

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Identifiant RNA
W391001261
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
18 CHEM1 de la Combe Saragosse, 25000 Besancon

SIREN
881555395 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 881555395 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026

exact RNA: queried W391001261, provider returned W391001261

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : Promouvoir et organiser la formation continue en psychiatrie et notamment centraliser, analyser et faire connaitre les besoins en la matiere susciter toute action de reflexion ou de recherche concernant letude de la sante mentale et le traitement des affections, handicaps et inadaptations psychique, quelque doit la modalite de lexercice professionnel a cet egard, toute forme daction integrant ce contexte est susceptible detre menee.

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

Anciens noms
COLLEGE REGIONAL DE FORMATION MEDICALE CONTINUE DE L'ASSOCIATION FRANCAISE DE PSYCHIATRIE DES PSYCHIATRES DE FRANCHE-COMTE.

  1. Changement de nom

    « COLLEGE REGIONAL DE FORMATION MEDICALE CONTINUE DE L'ASSOCIATION FRANCAISE DE PSYCHIATRIE DES PSYCHIATRES DE FRANCHE-COMTE. » → « SOCIETE COLLEGIALE DE PSYCHIATRIE DE FRANCHE-COMTE. »

    Date de publication ; date de l’événement non disponible.

    27 sept. 2014

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201400390402 · Source du 27 sept. 2014 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W391001261 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2014.tar.gz#ASS20140039.taz

  2. Modification officielle publiée

    20 mai 2009

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 200900240326 · Source du 13 juin 2009 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W391001261 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090024.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activités des organisations professionnelles (94.12Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
88155539500014
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
22 oct. 1996

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 881555395 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026

    exact RNA: queried W391001261, provider returned W391001261

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
25000
Département
25
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
18 CHEM1 de la Combe Saragosse, 25000 Besancon

Coordonnées publiées : 47.26210, 6.02934

Identifiants

RNA
W391001261
SIREN
881555395 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
ID Source
W391001261

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
15 sept. 2025
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
organisation des professions médicales, organisation des professions paramédicales, diffusion de savoirs, sociétés savantes, sociétés académiques
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
251P
Nom court
SOCIETE COLLEGIALE DE PSYCHIATRIE
Adresse de gestion
13 RUE DES JARDINS, 25000 BESANCON

Dates du registre

Publication au JOAFE
13 nov. 1996
Dernière déclaration en préfecture
16 mars 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 15 sept. 2025, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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