Association communale de chasse agreee de chene bernard
Chaussin · 39120
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W391002491
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 11 RUE des Ecoles, 39120 Chaussin
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : assurer une bonne organisation technique de la chasse. elle favorise sur son territoire le developpement du gibier et de la faune sauvage dans le respect dun veritable equilibre agro-sylvo-cynegetique, leducation cynegetique de ses membres, la regulation des animaux nuisibles et elle veille au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriees, des plans de gestion ainsi que du schema departemental de gestion cynegetique. elle a egalement pour objet dapporter la contri...
Repères dans le temps
Création déclarée en 1968
- Publication au JOAFE
- 15 janv. 1969
- Dernière déclaration en préfecture
- 29 avr. 2024
Source des dates : RNA · mise à jour 29 oct. 2024.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Chaussin (39128) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 39120
- Département
- 39
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 11 RUE des Ecoles, 39120 Chaussin
Coordonnées publiées : 46.96675, 5.40499
Identifiants
- RNA
- W391002491
- ID Source
- W391002491
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 29 oct. 2024
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- chasse
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 391S
- Nom court
- ACCA CHENE BERNARD
- Adresse de gestion
- 11 RUE DES ECOLES, 39120 CHAUSSIN
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 15 janv. 1969
- Dernière déclaration en préfecture
- 29 avr. 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 29 oct. 2024, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.