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RNA W391002894Tavaux · 39500Dissoute · état au 8 févr. 2024
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La boule de damparis

Tavaux · 39500

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Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 2 sept. 2023.

Identifiant RNA
W391002894
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
11 COUR2 dArbois, 39500 Tavaux

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : developper la pratique du sport petanque et jeu provencal faciliter la formation darbitres et deducateurs favoriser la creation dune ecole de petanque lassociation est affiliee a la federation francaise de petanque et jeu provencal par lintermediaire du comite departemental duquel depend la siege social de lassociation ce dernier lui attribuant un numero daffiliation et sengage a en respecter les statuts et reglements

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    31 janv. 2024

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202400060908 · Source du 6 févr. 2024 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W391002894 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240006.taz

  2. Création de l’association

    22 juil. 2011

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201100320557 · Source du 6 août 2011 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W391002894 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110032.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Tavaux (39526) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
39500
Département
39
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
11 COUR2 dArbois, 39500 Tavaux

Coordonnées publiées : 47.04328, 5.40285

Identifiants

RNA
W391002894
ID Source
W391002894

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
8 févr. 2024
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
boules (pétanque, boules), arbitrage
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
391S
Adresse de gestion
11 COURS DARBOIS, 39500 TAVAUX

Dates du registre

Publication au JOAFE
6 août 2011
Dernière déclaration en préfecture
31 janv. 2024
Dissolution déclarée
2 sept. 2023

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 8 févr. 2024, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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