Petanque corporative du bassin dolois
Tavaux · 39500
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- Identifiant RNA
- W391002934
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 11 COUR2 dArbois, 39500 Tavaux
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : pratiquer la petanque sportive inter entreprises
Historique officiel
Création de l’association
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
18 févr. 2012
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201200070756 · Source du 18 févr. 2012 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W391002934 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120007.taz
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Tavaux (39526) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 39500
- Département
- 39
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 11 COUR2 dArbois, 39500 Tavaux
Coordonnées publiées : 47.04328, 5.40285
Identifiants
- RNA
- W391002934
- ID Source
- W391002934
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 18 févr. 2012
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- boules (pétanque, boules)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 391S
- Adresse de gestion
- 11 cours dArbois, 39500 Tavaux
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 18 févr. 2012
- Dernière déclaration en préfecture
- 9 févr. 2012
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet partiel
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 18 févr. 2012, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.