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RNA W391006827Arbois · 39600Active dans le RNA · état au 1 août 2020
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Societe de chasse de gomese

Arbois · 39600

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Identifiant RNA
W391006827
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
30 RUE de Cesy, 39600 Arbois

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : exploiter la chasse sur les territoires ou celle-ci detient le droit de chasse, dans le souci de preservation de la faune sauvage, du developpement du capital cynegetique, du respect des equilibres biologiques, notamment par le gardiennage et, dune facon generale, de lamelioration des conditions dexercice de la chasse

Historique officiel

  1. Création de l’association

    29 juil. 2020

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202000310506 · Source du 1 août 2020 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W391006827 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2020.tar.gz#ASS20200031.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Arbois (39013) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
39600
Département
39
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
30 RUE de Cesy, 39600 Arbois

Coordonnées publiées : 46.90105, 5.78350

Identifiants

RNA
W391006827
ID Source
W391006827

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
1 août 2020
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
chasse
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
391S
Adresse de gestion
30 rue de Cesy, 39600 Arbois

Dates du registre

Publication au JOAFE
1 août 2020
Dernière déclaration en préfecture
29 juil. 2020

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 1 août 2020, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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