Association des maires, maires-delegues, maires-adjoints, conseillers departementaux et leurs suppleants du canton de tavaux
Tavaux · 39500
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W391007036
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 6 RUE Nationale, 39500 Tavaux
SIREN
922781091 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 922781091 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W391007036, provider returned W391007036
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : nouer entre ses membres des relations amicales et des liens de franche camaraderie, soutenir ses membres et de les defendre, au besoin contre toutes mesures arbitraires etr etudier en commun lapplication des lois nouvelles ainsi que certaines questions administratives
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
9 nov. 2022
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202200460763 · Source du 15 nov. 2022 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W391007036 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2022.tar.gz#BIGDATA/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2022/ASS20220046.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités des organisations politiques (94.92Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 92278109100017
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 9 nov. 2022
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 922781091 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W391007036, provider returned W391007036
Explorer
Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Tavaux (39526) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 39500
- Département
- 39
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 6 RUE Nationale, 39500 Tavaux
Coordonnées publiées : 47.03806, 5.41191
Identifiants
- RNA
- W391007036
- SIREN
- 922781091 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
- ID Source
- W391007036
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 15 nov. 2022
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- action politique locale
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 391S
- Nom court
- ASSOCIATION DES ELUS CANTON DE TAVAUX
- Adresse de gestion
- 6 RUE NATIONALE, 39500 TAVAUX
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 15 nov. 2022
- Dernière déclaration en préfecture
- 9 nov. 2022
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 15 nov. 2022, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.