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RNA W391007055Arbois · 39600Active dans le RNA · état au 3 sept. 2025
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Facilitation, transition ecologique et transition energetique

Arbois · 39600

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Identifiant RNA
W391007055
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
24 AV du General Leclerc, 39600 Arbois

SIREN
922822671 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 922822671 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W391007055, provider returned W391007055

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : cette association a pour objet de soutenir et mettre en valeur des pratiques liees au dialogue territorial, a la transition energetique et a la transition ecologique conformement a cet objet, lassociation a notamment pour buts, de maniere non exhaustive : - dappuyer benevolement des associations du territoire ou des actions educatives notamment aupres des classes des ecoles dans la mise en oeuvre de leurs projets lies a la transition ecologique sur le secteur coeur de jura - de mettre en place, en partenariat avec des structures associatives et publiques, un verger pilote dedie a ladaptation aux changements climatiques- dappuyer des actions internes a la fonction publique portant sur le dialogue territorial ou la transition ecologique - de publier et de diffuser gratuitement des tutoriels ou retours dexperience portant sur des experimentations et des mesures concretes dadaptation aux changements climatiques ou des actions en lien avec la transition ecologique et energetique tee

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Modification de l’objet déclaré

    cette association a pour objet de soutenir et mettre en valeur des pratiques liées au dialogue territorial, à la transition énergétique et à la transition écologique ; conformément à cet objet, l'association a notamment pour buts, de manière non exhaustive : - d'appuyer bénévolement des associations du territoire ou des actions éducatives (notamment auprès des classes des écoles) dans la mise en œuvre de leurs projets liés à la transition écologique sur le secteur cœur de jura - de mettre en place, en partenariat avec des structures associatives et publiques, un verger pilote dédié à l'adaptation aux changements climatiques- d'appuyer des actions internes à la fonction publique portant sur le dialogue territorial ou la transition écologique - de publier et de diffuser gratuitement des tutoriels ou retours d'expérience portant sur des expérimentations et des mesures concrètes d'adaptation aux changements climatiques ou des actions en lien avec la transition écologique et énergétique (tee) ;

    31 mai 2025

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202500350741 · Source du 2 sept. 2025 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W391007055 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250035.taz

  2. Création de l’association

    4 janv. 2023

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202300030865 · Source du 17 janv. 2023 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W391007055 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230003.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
92282267100017
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
4 janv. 2023

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 922822671 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W391007055, provider returned W391007055

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Autres ensembles qui contiennent cette association.

Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Arbois (39013) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
39600
Département
39
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
24 AV du General Leclerc, 39600 Arbois

Coordonnées publiées : 46.90228, 5.78054

Identifiants

RNA
W391007055
SIREN
922822671 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W391007055

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
3 sept. 2025
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
391S
Nom court
FACILITATION ET TRANSITIONS
Adresse de gestion
24 AVENUE DU GENERAL LECLERC, 39600 ARBOIS

Dates du registre

Publication au JOAFE
17 janv. 2023
Dernière déclaration en préfecture
31 mai 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 3 sept. 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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