Association intercommunale de chasse agreee fusionnee arbois les planches
Arbois · 39600
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W391007211
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Mairie, 10 RUE de lHotel de Ville, 39600 Arbois
SIREN
991648981 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 991648981 · Source du 21 sept. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W391007211, provider returned W391007211
Sirene au 21 sept. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : dassurer une bonne organisation technique de la chasse de favoriser sur son territoire le developpement du gibier et de la faune sauvage dans le respect dun veritable equilibre agro-sylvo-cynegetique de permettre leducation cynegetique de ses membres de mettre en oeuvre la regulation des animaux susceptibles doccasionner des degats de veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriees, en delivrant notamment des cartes de chasse temporaire, dapporter la contribution des chasseurs a la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvage
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
22 avr. 2024
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202400200285 · Source du 14 mai 2024 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W391007211 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240020.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres activités liées au sport (93.19Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 99164898100017
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 22 avr. 2024
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 991648981 · Source du 21 sept. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W391007211, provider returned W391007211
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Arbois (39013) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 39600
- Département
- 39
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- Mairie, 10 RUE de lHotel de Ville, 39600 Arbois
Coordonnées publiées : 46.90267, 5.77236
Identifiants
- RNA
- W391007211
- SIREN
- 991648981 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
- ID Source
- W391007211
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 14 mai 2024
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- chasse
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 391S
- Nom court
- AICAF ARBOIS LES PLANCHES
- Adresse de gestion
- 30 avenue General Lelerc, 39600 Arbois
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 14 mai 2024
- Dernière déclaration en préfecture
- 22 avr. 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 14 mai 2024, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.