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RNA W391007214Arbois · 39600Active dans le RNA · état au 21 janv. 2026
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La pepiniere alimentaire

Arbois · 39600

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W391007214
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
10 RUE Hotel de Ville, 39600 Arbois

SIREN
929968337 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 929968337 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W391007214, provider returned W391007214

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : initier, soutenir et mettre en lien, sur le secteur dArbois, des initiatives qui contribuent a permettre une alimentation de qualite et choisie pour toutes et tous

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    17 mai 2024

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202400220718 · Source du 28 mai 2024 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W391007214 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240022.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
92996833700014
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
17 mai 2024

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 929968337 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W391007214, provider returned W391007214

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Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune
Arbois (39013) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
39600
Département
39
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
10 RUE Hotel de Ville, 39600 Arbois

Coordonnées publiées : 46.90267, 5.77236

Identifiants

RNA
W391007214
SIREN
929968337 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W391007214

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
21 janv. 2026
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
mouvements de consommateurs
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
391S
Nom court
LA PEPALIM
Adresse de gestion
ASSATHIANY Laurent, 10 RUE HOTEL DE VILLE, 39600 ARBOIS

Dates du registre

Publication au JOAFE
28 mai 2024
Dernière déclaration en préfecture
13 janv. 2026

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 21 janv. 2026, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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