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RNA W392000107Champagnole · 39300Dissoute · état au 28 sept. 2021
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Artisans du monde champagnole 39

Champagnole · 39300

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 7 sept. 2021.

Identifiant RNA
W392000107
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
11 AV Edouard Herriot, 39300 Champagnole

SIREN
478727902 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 478727902 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W392000107, provider returned W392000107

Sirene au 22 mars 2024

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : Promouvoir le commerce equitable : - pour permettre aux producteurs de pays ou de regions defavorises de vivre dignement de leur travail et detre les acteurs de leur developpement notamment a travers des projets de developpement durable - pour permettre aux consommateurs detre informes sur les dysfonctionnements du commerce international et de devenir des citoyens plus conscients et actifs dans leur choix de consommation - pour contribuer a changer les mecanismes du commerce internationa

Observation du registre

« Reprise assistee en date du 06012005 »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    15 sept. 2021

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202100390709 · Source du 28 sept. 2021 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W392000107 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2021.tar.gz#ASS_2021/ASS20210039.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
47872790200015
État administratif (INSEE)
Cessée
Immatriculation Sirene
28 sept. 2004

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 478727902 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W392000107, provider returned W392000107

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Champagnole (39097) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
39300
Département
39
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
11 AV Edouard Herriot, 39300 Champagnole

Coordonnées publiées : 46.74828, 5.90674

Identifiants

RNA
W392000107
SIREN
478727902 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W392000107

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
28 sept. 2021
Importé dans AssoRadar
30 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (HORS DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
392P
Adresse de gestion
11 Avenue Edouard Herriot, 39300 CHAMPAGNOLE
Observation
Reprise assistee en date du 06012005

Dates du registre

Publication au JOAFE
14 août 2004
Dernière déclaration en préfecture
15 sept. 2021
Dissolution déclarée
7 sept. 2021

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 28 sept. 2021, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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