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RNA W392000462Champagnole · 39300Dissoute · état au 4 juin 2009
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Champagnole poligny basket

Champagnole · 39300

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Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 12 avr. 2009.

Identifiant RNA
W392000462
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Espace associatif, AV Edouard Herriot, 39300 Champagnole

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : le developpement quantitatif et qualitatif de la pratique du basketball dans les cantons de Champagnole et Poligny

Observation du registre

« Reprise assistee en date du 23052005 »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    23 avr. 2009

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 200900180940 · Source du 2 mai 2009 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W392000462 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090018.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Champagnole (39097) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
39300
Département
39
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
Espace associatif, AV Edouard Herriot, 39300 Champagnole

Coordonnées publiées : 46.74986, 5.89975

Identifiants

RNA
W392000462
ID Source
W392000462

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
4 juin 2009
Importé dans AssoRadar
30 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
basket-ball
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
392P
Adresse de gestion
14, RUE DES CHAMPS SARRAZINS, 39300 CHAMPAGNOLE
Observation
Reprise assistee en date du 23052005

Dates du registre

Publication au JOAFE
17 juil. 2004
Dernière déclaration en préfecture
23 avr. 2009
Dissolution déclarée
12 avr. 2009

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 4 juin 2009, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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