AssoRadar
RNA W392000466Champagnole · 39300Active dans le RNA · état au 20 janv. 2022
Aller à une section du dossier

Association agreee de peche et de protection du milieu aquatique la gaule regionale champagnolaise

Champagnole · 39300

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W392000466
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Mairie, 39300 Champagnole

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : detenir et gerer les droits de peche : -sur les domaines publics et prives de lEtat, -sur les domaines publics et prives des collectivites locales, -sur les domaines prives de proprietaires, -sur ses propres proprietes participer a la protection des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole

Observation du registre

« Reprise assistee le 23052005 »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1903

Publication au JOAFE
28 janv. 1903
Dernière déclaration en préfecture
13 janv. 2022

Source des dates : RNA · mise à jour 20 janv. 2022.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Explorer

Autres ensembles qui contiennent cette association.

Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune
Champagnole · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
Code postal
39300
Département
39
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
Mairie, 39300 Champagnole

Identifiants

RNA
W392000466
ID Source
W392000466

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
20 janv. 2022
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
pêche
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
392P
Nom court
LA GAULE REGIONALE CHAMPAGNOLAISE
Adresse de gestion
11 GRANDE RUE, 39300 LE PASQUIER
Observation
Reprise assistee le 23052005

Dates du registre

Publication au JOAFE
28 janv. 1903
Dernière déclaration en préfecture
13 janv. 2022

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 20 janv. 2022, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

Agir sur cette fiche