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RNA W392001382Arbois · 39600Active dans le RNA · état au 28 juil. 2025
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Union sportive arboisienne

Arbois · 39600

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Identifiant RNA
W392001382
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
11 Grande rue, 39600 Arbois

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : organiser et developper le rugby dans son rayon daction faire respecter les regles et reglements techniques deontologiques du rugby et du sport en general organiser des competitions sportives deleguees par la Federation Francaise de Rugby et le Comite Territorial de Rugby de Franche-Comte favoriser la formation et le perfectionnement de ses membres organiser occasionnellement des manifestations a caractere commercial dans le but de financer ses activites

Observation du registre

« Reprise assistee en date du 27012006 »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1971

Publication au JOAFE
7 mars 1971
Dernière déclaration en préfecture
22 juil. 2025

Source des dates : RNA · mise à jour 28 juil. 2025.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Arbois (39013) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
39600
Département
39
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
11 Grande rue, 39600 Arbois

Coordonnées publiées : 46.90278, 5.77424

Identifiants

RNA
W392001382
ID Source
W392001382

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
28 juil. 2025
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
rugby (rugby à 13, à 15), associations multisports locales
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
391S
Adresse de gestion
11 Grande rue, 39600 ARBOIS
Observation
Reprise assistee en date du 27012006

Dates du registre

Publication au JOAFE
7 mars 1971
Dernière déclaration en préfecture
22 juil. 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
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Objet déclaré
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Fraîcheur
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Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 28 juil. 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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