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RNA W392001573Lons-Le-Saunier · 39000Active dans le RNA · état au 15 août 2025
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Conseil darchitecture, durbanisme et de lenvironnement du jura

Lons-Le-Saunier · 39000

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W392001573
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
2eme etage, 151 RUE Regard, 39000 Lons-le-Saunier

SIREN
317194884 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 317194884 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W392001573, provider returned W392001573

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : Definir et promouvoir une politique de la qualite de larchitecture, de lurbanisme et de lenvironnement avec le souci permanent de les adapter aux particularites locales

Observation du registre

« Reprise assistee en date du 15032006 »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Emploi
Effectif salarié · 6 à 9 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
1 établissement actif sur 2
Financements publics identifiés · 2019–2025
193 900 €

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Source de données : RNA agrégé (data.gouv.fr)

Repères dans le temps

Création déclarée en 1979

Publication au JOAFE
31 juil. 1979
Dernière déclaration en préfecture
13 févr. 2025

Source des dates : RNA · mise à jour 15 août 2025.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
71.11Z
Effectif salarié
6 à 9 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
2 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège)
31719488400035
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
1 janv. 1979

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Argent public documenté

14 engagements de subvention · 2019 à 2025
193 900 € · les 5 engagements les plus récents sont affichés ici.

Ces données ne représentent pas nécessairement la totalité des financements publics reçus. Les montants portent sur les années indiquées, et ne prouvent pas un versement effectif.

  • Ministère de la Culture

    Soutien structures de diffusion de l'architecture

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2025:2104866795:317194884:017500060204:0175-DR21-D621:CCDDR04021:2900000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 317194884 · ministry commitment number (EJ): 2104866795

    29 000 €

  • Ministère de la Culture

    Soutien structures de diffusion de l'architecture

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2024:2104525380:317194884:017500060204:0175-DR21-D621:CCDDR04021:3050000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 317194884 · ministry commitment number (EJ): 2104525380

    30 500 €

  • Ministère de la Culture

    Education artistique en temps scolaire

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2024:2104525380:317194884:036100100801:0361-DR21-D621:CCDDR12021:104000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 317194884 · ministry commitment number (EJ): 2104525380

    1 040 €

  • Ministère de la Culture

    Soutien structures de diffusion de l'architecture

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2023:2104053590:317194884:017500060204:0175-DR21-D621:CCDDR04021:2820000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 317194884 · ministry commitment number (EJ): 2104053590

    28 200 €

  • Ministère de la Culture

    Education artistique en temps scolaire

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2023:2104053590:317194884:036100100801:0361-DR21-D621:CCDDR10021:500000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 317194884 · ministry commitment number (EJ): 2104053590

    5 000 €

Voir les 9 autres engagements publiés

  • Ministère de la Culture

    Soutien structures de diffusion de l'architecture

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2022:2103761887:317194884:017500060204:0175-DR21-D621:CCDDR04021:3020000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 317194884 · ministry commitment number (EJ): 2103761887

    30 200 €

  • Ministère de la Culture

    Education artistique en temps scolaire

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2022:2103761887:317194884:036100100801:0361-DR21-D621:CCDDR12021:500000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 317194884 · ministry commitment number (EJ): 2103761887

    5 000 €

  • Ministère de la Culture

    Soutien structures de diffusion de l'architecture

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2021:2103313089:317194884:017500060204:0175-DR21-D621:CCDDR04021:1000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 317194884 · ministry commitment number (EJ): 2103313089

    10 000 €

  • Ministère de la Culture

    Education artistique en temps scolaire

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2021:2103313089:317194884:036100100801:0361-DR21-D621:CCDDR12021:500000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 317194884 · ministry commitment number (EJ): 2103313089

    5 000 €

  • Ministère de la Culture

    Education artistique en temps scolaire

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2021:2103313089:317194884:036100100801:0361-DR21-D621:CCDDR12021:96000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 317194884 · ministry commitment number (EJ): 2103313089

    960 €

  • Ministère de la Culture

    Soutien structures de diffusion de l'architecture

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2020:2102983676:317194884:017500060204:0175-DR21-D621:CCDDR04021:1000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 317194884 · ministry commitment number (EJ): 2102983676

    10 000 €

  • Ministère de la Culture

    Pratiq artistiques & culturelles en temps scolaire

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2020:2102983676:317194884:022400060801:0224-DR21-D621:CCDDR12021:100000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 317194884 · ministry commitment number (EJ): 2102983676

    1 000 €

  • Ministère de la Culture

    Pratiq artistiques & culturelles en temps scolaire

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2020:2102983676:317194884:022400060801:0224-DR21-D621:CCDDR12021:500000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 317194884 · ministry commitment number (EJ): 2102983676

    5 000 €

  • Ministère de la Culture

    Soutien structures de diffusion de l'architecture

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2019:2102758479:317194884:017500060204:0175-DR21-D621:CCDDR04021:3300000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 317194884 · ministry commitment number (EJ): 2102758479

    33 000 €

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 317194884 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W392001573, provider returned W392001573

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Autres ensembles qui contiennent cette association.

Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune
Lons-Le-Saunier (39300) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
39000
Département
39
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
2eme etage, 151 RUE Regard, 39000 Lons-le-Saunier

Coordonnées publiées : 46.67536, 5.55054

Identifiants

RNA
W392001573
SIREN
317194884 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W392001573

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
15 août 2025
Importé dans AssoRadar
30 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
392P
Nom court
CAUE DU JURA
Adresse de gestion
151, RUE REGARD, 39000 LONS LE SAUNIER
Observation
Reprise assistee en date du 15032006

Dates du registre

Publication au JOAFE
31 juil. 1979
Dernière déclaration en préfecture
13 févr. 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 15 août 2025, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Documents : avis DILA et marchés rattachés par SIREN exact.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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