Pasteur-patrimoine arboisien
Arbois · 39600
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- Identifiant RNA
- W392002269
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Mairie, 39600 Arbois
SIREN
448106302 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 448106302 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W392002269, provider returned W392002269
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : Valorisation de limage de pasteur. sauvegarde du patrimoine arboisien sous toutes ses formes.
« Reprise assistee en date du 15032007 »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1993
- Publication au JOAFE
- 11 août 1993
- Dernière déclaration en préfecture
- 24 mars 2026
Source des dates : RNA · mise à jour 31 mars 2026.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 44810630200012
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 14 déc. 1996
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 448106302 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W392002269, provider returned W392002269
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Arbois (39013) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 39600
- Département
- 39
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- Mairie, 39600 Arbois
Coordonnées publiées : 46.90201, 5.77169
Identifiants
- RNA
- W392002269
- SIREN
- 448106302 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
- ID Source
- W392002269
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 31 mars 2026
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire, promotion de l'art et des artistes
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 391S
- Nom court
- PASTEUR - PATRIMOINE ARBOISIEN
- Adresse de gestion
- Mairie, 39600 ARBOIS
- Observation
- Reprise assistee en date du 15032007
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 11 août 1993
- Dernière déclaration en préfecture
- 24 mars 2026
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 31 mars 2026, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.