Etang prive du grand bernardier
Arbois · 39600
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Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 16 nov. 2012.
- Identifiant RNA
- W392002287
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 51 AV Pasteur, 39600 Arbois
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : Gerer letang du grand bernardier et autres etangs qui lui serait confiee. protection du patrimoine piscicole et aquatique.
« Reprise assistee en date du 22032007 »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
Historique officiel
Dissolution déclarée
6 mars 2013
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201300110677 · Source du 16 mars 2013 · Collecté le 6 oct. 2026
exact RNA: W392002287
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Arbois (39013) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 39600
- Département
- 39
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 51 AV Pasteur, 39600 Arbois
Coordonnées publiées : 46.91092, 5.76503
Identifiants
- RNA
- W392002287
- ID Source
- W392002287
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 16 mars 2013
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire, pêche
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 392P
- Adresse de gestion
- 12 RUE JEAN MOULIN, 39300 CHAMPAGNOLE
- Observation
- Reprise assistee en date du 22032007
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 24 avr. 1996
- Dernière déclaration en préfecture
- 6 mars 2013
- Dissolution déclarée
- 16 nov. 2012
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 16 mars 2013, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.