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RNA W392003328Champagnole · 39300Active dans le RNA · état au 1 oct. 2012
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Association des parents deleves de lecole hubert reeves A. P. E. -E. H. R.

Champagnole · 39300

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Identifiant RNA
W392003328
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Ecole Hubert Reeves, 18 RUE du Colonel Gruyer, 39300 Champagnole

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : contribuer au maintien des principes laiques de neutralite scolaire, dobjectivite et de tolerance sur lesquels repose lenseignement public etudier tout ce qui concerne linteret des eleves au point de vue moral, intellectuel et materiel faciliter les rapports entre les parents, le corps enseignant et les autorites dont releve letablissement assurer la representation des familles dans les conseils et organismes existant dans letablissement Apporter son concours a ladministration de letablissement en vue dameliorer les conditions de la vie scolaire des eleves promouvoir et gerer directement ou en participation dans linteret des eleves et de leurs familles, tous organismes periscolaires de caractere educatif, culturel et sportif.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    26 oct. 2009

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 200900450654 · Source du 7 nov. 2009 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W392003328 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090045.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Champagnole (39097) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
39300
Département
39
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
Ecole Hubert Reeves, 18 RUE du Colonel Gruyer, 39300 Champagnole

Coordonnées publiées : 46.73939, 5.92124

Identifiants

RNA
W392003328
ID Source
W392003328

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
1 oct. 2012
Importé dans AssoRadar
30 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
parents d'élèves
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
392P
Nom court
A.P.E. - E.H.R.
Adresse de gestion
Ecole Hubert Reeves, 18 rue du Colonel Gruyer, 39300 Champagnole

Dates du registre

Publication au JOAFE
7 nov. 2009
Dernière déclaration en préfecture
27 sept. 2012

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 1 oct. 2012, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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