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RNA W392003343Lons-Le-Saunier · 39000Dissoute · état au 11 mai 2021
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Usep maternelles du secteur ledonien

Lons-Le-Saunier · 39000

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Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 8 oct. 2020.

Identifiant RNA
W392003343
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Ecole Maternelle les Mouilleres, 16 RUE Francois Bussenet, 39000 Lons-le-Saunier

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : contribuer a la formation du jeune citoyen par le developpement de la responsabilite, du civisme, de lautonomie au travers de la pratique dactivites physiques, sportives, dactivites socioculturelles. Se situant dans un cadre de fonctionnement democratique, elle contribue a leducation globale des enfants

Historique officiel

  1. Création de l’association

    16 nov. 2009

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 200900480757 · Source du 28 nov. 2009 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W392003343 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090048.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Lons-Le-Saunier (39300) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
39000
Département
39
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
Ecole Maternelle les Mouilleres, 16 RUE Francois Bussenet, 39000 Lons-le-Saunier

Coordonnées publiées : 46.67457, 5.56299

Identifiants

RNA
W392003343
ID Source
W392003343

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
11 mai 2021
Importé dans AssoRadar
30 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
associations socio-éducatives, scoutisme, ÉDUCATION FORMATION
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
392P
Adresse de gestion
ECOLE MATERNELLE LES MOUILLeRES, 16 RUE FRANcOIS BUSSENET, 39000 LONS-LE-SAUNIER

Dates du registre

Publication au JOAFE
28 nov. 2009
Dernière déclaration en préfecture
4 mai 2021
Dissolution déclarée
8 oct. 2020

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 11 mai 2021, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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