Association des commercants et artisans du PILON-A. C. A. P.
Champagnole · 39300
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- Identifiant RNA
- W392003672
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 84 IMP du Pilon, 39300 Champagnole
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : organisation de diverses actions pour le developpement du commerce local representation des commercants et artisans aupres des administrations et collectivites
Historique officiel
Création de l’association
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
10 déc. 2011
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201100500797 · Source du 10 déc. 2011 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W392003672 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110050.taz
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Champagnole (39097) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 39300
- Département
- 39
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 84 IMP du Pilon, 39300 Champagnole
Coordonnées publiées : 46.74636, 5.91522
Identifiants
- RNA
- W392003672
- ID Source
- W392003672
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 26 déc. 2011
- Importé dans AssoRadar
- 30 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations pour la représentation d'artisans, de commerçants
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 392P
- Nom court
- ACAP
- Adresse de gestion
- 16, rue Pasteur, 39300 Champagnole
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 10 déc. 2011
- Dernière déclaration en préfecture
- 2 déc. 2011
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 26 déc. 2011, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.