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RNA W392004099Corte · 20250Active dans le RNA · état au 14 nov. 2023
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Agence de lenvironnement, de la biodiversite et de lecologie

Corte · 20250

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Identifiant RNA
W392004099
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
11 Faubourg Saint Antoine, 20250 Corte

SIREN
901700989 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 901700989 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W392004099, provider returned W392004099

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : etre une association philanthropique, apolitique et agnostique, qui assure des missions dutilite publique et dinteret general, a but non lucratif et constituee pour une duree indeterminee developper, favoriser et valoriser des pratiques et demarches novatrices dans les champs de la protection de la biodiversite, de lecologie, de lenvironnement et de la transition ecologique et energetique pour une mise en valeur de lecosysteme naturel et humaine elle permet notamment declairer les politiques publiques, les entreprises privees et les actions de chacun sur les ecosystemes, les zones humides, la biodiversite, lecologie, le patrimoine naturel et limpact du changement climatique elle veille aux liens avec la cohesion sociale, le developpement humain et leconomie elle couvre le champ de la nature, de la biodiversite terrestre, aquatique et marine en termes despaces et despeces elle donne a tous lopportunite de participer et a la preservation et la valorisation du patrimoine naturel, la solidarite territoriale et toute actions concourant a lemergence dun developpement durable a partir des territoires elle a pour ambition de permettre a chacun, par le developpement et le transfert de linformation, des technologies et des savoirs, de simpliquer dans la protection de lenvironnement, la sylviculture, la biodiversite et le traitement des dechets

Établissements
1 établissement actif sur 2

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

Anciens noms
INSTITUT HUMANITAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE · AGENCE DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA BIODIVERSITÉ

  1. Transfert du siège social

    « 2 chemin de France 21370 Velars-sur-Ouche » → « 11 Faubourg Saint Antoine 20250 Corte »

    2 nov. 2023

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202300460573 · Source du 14 nov. 2023 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W392004099 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230046.taz

  2. Modification de l’objet déclaré

    être une association philanthropique, apolitique et agnostique, qui assure des missions d'utilité publique et d'intérêt général, à but non lucratif et constituée pour une durée indéterminée ; développer, favoriser et valoriser des pratiques et démarches novatrices dans les champs de la protection de la biodiversité, de l'écologie, de l'environnement et de la transition écologique et énergétique pour une mise en valeur de l'écosystème naturel et humaine ; elle permet notamment d'éclairer les politiques publiques, les entreprises privées et les actions de chacun sur les écosystèmes, les zones humides, la biodiversité, l'écologie, le patrimoine naturel et l'impact du changement climatique ; elle veille aux liens avec la cohésion sociale, le développement humain et l'économie ; elle couvre le champ de la nature, de la biodiversité terrestre, aquatique et marine en termes d'espaces et d'espèces ; elle donne à tous l'opportunité de participer et à la préservation et la valorisation du patrimoine naturel, la solidarité territoriale et toute actions concourant à l'émergence d'un développement durable à partir des territoires ; elle a pour ambition de permettre à chacun, par le développement et le transfert de l'information, des technologies et des savoirs, de s'impliquer dans la protection de l'environnement, la sylviculture, la biodiversité et le traitement des déchets

    2 nov. 2023

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202300460573 · Source du 14 nov. 2023 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W392004099 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230046.taz

  3. Changement de nom

    « AGENCE DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA BIODIVERSITÉ » → « AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT, DE LA BIODIVERSITÉ ET DE L'ECOLOGIE »

    17 août 2022

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202200350308 · Source du 30 août 2022 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W392004099 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2022.tar.gz#BIGDATA/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2022/ASS20220035.taz

  4. Transfert du siège social

    « 2 rue du College de l Arc 39100 Dole » → « 2 chemin de France 21370 Velars-sur-Ouche »

    17 août 2022

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202200350308 · Source du 30 août 2022 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W392004099 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2022.tar.gz#BIGDATA/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2022/ASS20220035.taz

  5. Modification de l’objet déclaré

    être une association philanthropique, apolitique et agnostique, qui assure des missions d'utilité publique et d'intérêt général, à but non lucratif et constituée pour une durée indéterminée ; développer, favoriser et valoriser des pratiques et démarches novatrices dans les champs de la protection de la biodiversité, de l'écologie, de l'environnement et de la transition écologique et énergétique pour une mise en valeur de l'écosystème naturel et humaine ; elle permet notamment d'éclairer les politiques publiques, les entreprises privées et les actions de chacun sur les écosystèmes, les zones humides, la biodiversité, l'écologie, le patrimoine naturel et l'impact du changement climatique ; elle veille aux liens avec la cohésion sociale, le développement humain et l'économie ; elle couvre le champ de la nature, de la biodiversité terrestre, aquatique et marine en termes d'espaces et d'espèces ; elle donne à tous l'opportunité de participer et à la préservation et la valorisation du patrimoine naturel, la solidarité territoriale et toute actions concourant à l'émergence d'un développement durable à partir des territoires ; elle a pour ambition de permettre à chacun, par le développement et le transfert de l'information, des technologies et des savoirs, de s'impliquer dans la protection de l'environnement, la sylviculture, la biodiversité et le traitement des déchets

    17 août 2022

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202200350308 · Source du 30 août 2022 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W392004099 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2022.tar.gz#BIGDATA/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2022/ASS20220035.taz

  6. Changement de nom

    « INSTITUT HUMANITAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE » → « AGENCE DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA BIODIVERSITÉ »

    4 juil. 2021

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202100280730 · Source du 13 juil. 2021 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W392004099 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2021.tar.gz#ASS_2021/ASS20210028.taz

  7. Transfert du siège social

    « 1 rue de la Prairie 39230 Rye » → « 2 rue du College de l Arc 39100 Dole »

    4 juil. 2021

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202100280730 · Source du 13 juil. 2021 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W392004099 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2021.tar.gz#ASS_2021/ASS20210028.taz

  8. Modification de l’objet déclaré

    protection de l'environnement et de la biodiversité ;

    4 juil. 2021

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202100280730 · Source du 13 juil. 2021 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W392004099 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2021.tar.gz#ASS_2021/ASS20210028.taz

  9. Création de l’association

    16 juin 2014

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201400260704 · Source du 28 juin 2014 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W392004099 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2014.tar.gz#ASS20140026.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
2 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège)
90170098900022
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
16 juin 2014

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 901700989 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W392004099, provider returned W392004099

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Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune
Corte (2B096) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
20250
Département
20
Région
Corse
Adresse
11 Faubourg Saint Antoine, 20250 Corte

Coordonnées publiées : 42.30103, 9.15183

Identifiants

RNA
W392004099
SIREN
901700989 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W392004099

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
14 nov. 2023
Importé dans AssoRadar
27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
actions de sensibilisation et d'éducation à l'environnement et au développement durable
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
2B3S
Nom court
AGENCE DE LENVIRONNEMENT, DE LA BIODI
Adresse de gestion
11 FAUBOURG SAINT ANTOINE, 20250 CORTE

Dates du registre

Publication au JOAFE
28 juin 2014
Dernière déclaration en préfecture
2 nov. 2023

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 14 nov. 2023, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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