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RNA W392004245Arbois · 39600Active dans le RNA · état au 29 déc. 2025
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Juralliance

Arbois · 39600

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W392004245
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
9 RUE Chauvin, 39600 Arbois

SIREN
812297364 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 812297364 · Source du 8 janv. 2026 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W392004245, provider returned W392004245

Sirene au 8 janv. 2026

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : assurer un accompagnement individualise ou une prise en charge adaptee aux personnes dependantes, handicapees mentales ou psychiques, enfants ou jeunes adultes en difficultes sociales, familiales, scolaires ou professionnelles, accueillies dans les etablissements et services quelle gere, afin de toujours maintenir la personne au coeur du dispositif mettre en place une politique globale et coherente de gestion et dexploitation des etablissements et services apportes par ses associations membres au regard des besoins des populations accueillies, des orientations politiques des associations membres et de lenvironnement social et medico-social assurer egalement une mission politique de representation, de promotion et de defense de linteret de ses associations membres par toutes actions dinformation, de formation, de communication et dintervention aupres des partenaires, et plus particulierement envers les pouvoirs publics

Emploi
Effectif salarié · 500 à 999 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
26 établissements actifs sur 28

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    20 mars 2015

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201500130727 · Source du 28 mars 2015 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W392004245 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2015.tar.gz#ASS20150013.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)
Effectif salarié
500 à 999 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
28 (dont 26 ouverts)
SIRET (siège)
81229736400018
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
16 déc. 2014

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

  • Établissement d’enseignement ouvert · 0391227X

    Périmètre publié : Institut medico-educatif · Secteur privé

    À partir du 1 oct. 2015

    Source officielle · Ministère de l’Éducation nationale · UAI

    Consulter la source · Réf. 0391227X · Source du 20 août 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN from published SIRET: 812297364 · education establishment UAI: 0391227X

  • Entité juridique FINESS active · 390007615

    Périmètre publié : 23 établissement FINESS actifs · 4 établissement FINESS fermés

    À partir du 16 déc. 2014

    Source officielle · Agence du Numérique en Santé · FINESS

    Consulter la source · Réf. 390007615 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN: 812297364 · FINESS legal entity: 390007615

  • Établissement d’enseignement ouvert · 0391229Z

    Périmètre publié : Institut medico-educatif · Secteur privé

    À partir du 2 oct. 2002

    Source officielle · Ministère de l’Éducation nationale · UAI

    Consulter la source · Réf. 0391229Z · Source du 20 août 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN from published SIRET: 812297364 · education establishment UAI: 0391229Z

  • Établissement d’enseignement ouvert · 0391187D

    Périmètre publié : Institut medico-educatif · Secteur privé

    À partir du 19 juin 2002

    Source officielle · Ministère de l’Éducation nationale · UAI

    Consulter la source · Réf. 0391187D · Source du 20 août 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN from published SIRET: 812297364 · education establishment UAI: 0391187D

Voir 6 autres statuts publiés
  • Établissement d’enseignement ouvert · 0390844F

    Périmètre publié : Institut medico-educatif · Secteur privé

    À partir du 29 mai 1967

    Source officielle · Ministère de l’Éducation nationale · UAI

    Consulter la source · Réf. 0390844F · Source du 20 août 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN from published SIRET: 812297364 · education establishment UAI: 0390844F

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 812297364 · Source du 8 janv. 2026 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W392004245, provider returned W392004245

  • Structure d'insertion par l'activité économique

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Périmètre publié : Établissement ou service d’aide par le travail (ESAT)

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 812297364 · Source du 8 janv. 2026 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W392004245, provider returned W392004245

  • Établissement sanitaire ou social (FINESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 812297364 · Source du 8 janv. 2026 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W392004245, provider returned W392004245

  • Établissement d'enseignement (UAI)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 812297364 · Source du 8 janv. 2026 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W392004245, provider returned W392004245

  • Engagé dans l'agriculture biologique

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 812297364 · Source du 8 janv. 2026 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W392004245, provider returned W392004245

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Arbois (39013) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
39600
Département
39
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
9 RUE Chauvin, 39600 Arbois

Coordonnées publiées : 46.90780, 5.76727

Identifiants

RNA
W392004245
SIREN
812297364 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W392004245

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
29 déc. 2025
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
accompagnement, aide aux malades, établissements et services pour enfants handicapés, établissements et services pour adultes handicapés, y compris les CAT (centres d'aide par le travail).
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
391S
Adresse de gestion
DUROCHE Michelle, 9 RUE CHAUVIN, 39600 ARBOIS

Dates du registre

Publication au JOAFE
28 mars 2015
Dernière déclaration en préfecture
18 déc. 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 29 déc. 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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