Communaute professionnelle territoriale de sante du bassin ledonien
Lons-Le-Saunier · 39000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W392004351
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 2 RUE de Pavigny, 39000 Lons-le-Saunier
SIREN
820654903 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 820654903 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W392004351, provider returned W392004351
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : developper une demarche de sante publique sur le territoire dintervention renforcer les collaborations entre les acteurs du sanitaire, du medico-social et du social du bassin ledonien
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Anciens noms
POLE DE SANTE DU BASSIN LEDONIEN
Changement de nom
« POLE DE SANTE DU BASSIN LEDONIEN » → « COMMUNAUTÉ PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTÉ DU BASSIN LÉDONIEN »
22 mai 2017
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201700210619 · Source du 27 mai 2017 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W392004351 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2017.tar.gz#ASS20170021.taz
Création de l’association
23 oct. 2015
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201500450645 · Source du 7 nov. 2015 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W392004351 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2015.tar.gz#ASS20150045.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 82065490300013
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 23 oct. 2015
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 820654903 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W392004351, provider returned W392004351
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Lons-Le-Saunier (39300) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 39000
- Département
- 39
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 2 RUE de Pavigny, 39000 Lons-le-Saunier
Coordonnées publiées : 46.67227, 5.55917
Identifiants
- RNA
- W392004351
- SIREN
- 820654903 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
- ID Source
- W392004351
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 27 mai 2017
- Importé dans AssoRadar
- 30 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- organisation des professions médicales, organisation des professions paramédicales
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 392P
- Nom court
- COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIAL
- Adresse de gestion
- 13 RUE PIERRE HEBMANN, 39000 LONS-LE-SAUNIER
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 7 nov. 2015
- Dernière déclaration en préfecture
- 22 mai 2017
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 27 mai 2017, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.