Association locale pour le culte des temoins de jehovah de morez
Morez · 39400
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 19 févr. 2015.
- Identifiant RNA
- W393000024
- Nature juridique
- Non établi
- Adresse déclarée
- 18 bis rue Pierre Morel, 39400 Morez
SIREN
523853760 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 523853760 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W393000024, provider returned W393000024
Sirene au 22 mars 2024
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : subvenir aux frais, a lentretien et a lexercice public du culte des Temoins de Jehovah elle pourra apporter son aide et son assistance a toute association poursuivant un objet identique elle pourra acquerir, louer ou construire les terrains et les immeubles pouvant servir aux buts quelle sest fixes et, dune maniere generale, realiser toute transaction mobiliere ou immobiliere en vue de lexercice public du culte des Temoins de Jehovah
« reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Dissolution déclarée
1 déc. 2017
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201700500689 · Source du 16 déc. 2017 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W393000024 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2017.tar.gz#ASS20170050.taz
Modification de l’objet déclaré
subvenir aux frais, à l'entretien et à l'exercice public du culte des Témoins de Jéhovah ; elle pourra apporter son aide et son assistance à toute association poursuivant un objet identique ; elle pourra acquérir, louer ou construire les terrains et les immeubles pouvant servir aux buts qu'elle s'est fixés et, d'une manière générale, réaliser toute transaction mobilière ou immobilière en vue de l'exercice public du culte des Témoins de Jéhovah.
14 mars 2013
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201300140792 · Source du 6 avr. 2013 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W393000024 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130014.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités des organisations religieuses (94.91Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 52385376000016
- État administratif (INSEE)
- Cessée
- Immatriculation Sirene
- 28 août 1994
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Morez (39368) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 39400
- Département
- 39
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 18 bis rue Pierre Morel, 39400 Morez
Coordonnées publiées : 46.52526, 6.02077
Identifiants
- RNA
- W393000024
- SIREN
- 523853760 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
- ID Source
- W393000024
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 18 déc. 2017
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- ACTIVITÉS RELIGIEUSES, SPIRITUELLES OU PHILOSOPHIQUES
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 393S
- Nom court
- ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DE...
- Adresse de gestion
- 61, ROUTE DES BUCLETS, 39400 MORBIER
- Observation
- reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 13 août 1986
- Dernière déclaration en préfecture
- 1 déc. 2017
- Dissolution déclarée
- 19 févr. 2015
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 18 déc. 2017, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.